Impulsions et résistances : la rédaction législative inclusive en France et en Allemagne
... 1 : un moyen inconcevable pour ses opposants en France qui perçoivent la langue comme immuable. Cette attitude peut ... et la neutralité des textes. Le Guide de légistique qui présente l’ensemble des règles, principes et ... les orientations fixées par la circulaire du 21.11.2017 qui devait mettre un terme à la polémique naissante au ...L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie
... une culture se positionne par rapport au concept de la vie. En Italie, pays très imprégné par le catholicisme, le ... médecins ont l'obligation de « d'examiner les solutions qui pourraient être apportées » aux problèmes de la ... sans aucun doute l'un des plus importants de ce texte, qui fait couler le plus d'encre. Il consent aux praticiens ... Mot-clés: IVG / objecteurs / objecteurs de conscience / Italie / Avortement / droit à l'avortement / loi Veil / legge 194/78
Le brutalisme, une froide humanité
... n’est pourtant que beauté. Le béton fait corps avec la vie, Il est singulièrement de nos quotidiens pétris. ... 1950 des mots de l’architecte suédois Hans Asplund qui décrit sa Villa Göth comme appartenant au style du ... du quotidiens. Ces bâtiments nous permettent de vivre et de faire raisonner des rires, des pleurs, des cris, ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... ses conférences spectaculaires avec Et La marmotte ? Mais qui est Hortense Belhôte ? Comédienne au théâtre et au ... la web série Merci de ne pas Toucher disponible sur arte, qui décrypte d’une manière humoristique des œuvres ... du rapport des habitants avec la montagne. Entre ceux qui ont la culture de la montagne et ceux qui vivent à son ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
La preuve du blanchiment de capitaux: une affaire d’Etats ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... perspective, l’uniformisation des règles de preuves, qui conditionnent la qualification des infractions, paraît ... plus qu’opportune. Mais, l’harmonisation du droit qui en résulte n’est pas toujours le fait du législateur ... justifier de ressources correspondant à son train de vie, tout en étant en relations habituelles avec une ou ...Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne
... la participation des femmes dans toutes les sphères de la vie sociale. Et enfin, le quatrième plan (2003 à 2006) a ... (organisme administratif, créé en mars 2004, qui dépend du Ministère du Travail espagnol), en ... d’être discriminées à échelle municipale. En juin 2010, le réseau se composait de 8 entités telles que ... Mot-clés: lutte contre les discriminations / Institutions non-juridictionnelles / Femmes / Espagne / Egalité / Discrimination
La rétention de ressortissants de pays tiers en situation irrégulière : étude comparative de l’arrêt Celaj (CJUE, 1er octobre 2015) à la lumière de la jurisprudence de la CJUE et de la CourEDH
... Le 1er octobre 2015, la CJUE a rendu l’arrêt Celaj qui est venu clarifier les critères de la rétention de ... 26 juin 2013, Article 2 h) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32013L0033 Communication de la ... 16 décembre 2008. http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32008L0115 Recommandation de ...Application de l’article 13 de la CEDH au regard de l’arrêt A.C. et autres contre Espagne rendu le 22 avril 2014 de la Cour européenne des droits de l’homme. Analyse comparative entre le système européen et le système américain
... Izik au Sahara Occidental pour dénoncer les conditions de vie déplorables dans les territoires occupés par le Maroc, ... de saisir la Cour européenne des droits de l’homme qui ordonne au gouvernement espagnol de ne pas procéder au ... en pratique (CEDH, McFarlane contre Irlande, 10 septembre 2010, §114). Il doit être effectif tant en pratique qu’en ... Mot-clés:
A propos de l’intégration en droit interne du Statut de la Cour Pénale Internationale en France et au Royaume-Uni par Morgane Piederriere
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le Statut et en faisant usage de l’art. 124 du Statut qui permet aux Etats membres de refuser compétence à la ... français pose une exigence de « plan concerté » qui n’existe pas en droit international. Rien dans le ... disposition française ne prévoit le crime de guerre, ce qui signifie que les Conventions pourtant ratifiées de ...
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... mois au pied de mon immeuble, avec cette femme courageuse qui élève seule ses cinq enfants, avec ce groupe d’amis ... à l’origine de l’ambitieux projet des Grands Voisins qui a vu le jour en 2015, dans le 14eme arrondissement de ... on chante, on danse, on joue mais on peut aussi y vivre. En effet, outre un lieu de culture et de ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris