Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... sur l’ancien emplacement de l’hôtel particulier du Prince de Condé, qui, en grande difficulté financière, ... en France Avant la création de la confrérie de Saint-Côme (patron des chirurgiens) et de Saint-Damien (patron des pharmaciens) en 1270 par Jean ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
L’extension de la convention d’arbitrage dans le cadre des groupes de sociétés: Les divergences entre les approches française et allemande, par Alina Rymalova
... P. 6). a. L’affaire célèbre : Dow Chemical c/ Isover-Saint-Gobain Une des décisions les plus célèbres dans cette matière est la sentence Dow Chemical c/ Isover-Saint-Gobain (sentence CCI du 23 septembre 1982, n° 4131), ... CCI n° 4131, 23 septembre 1982, Chemical c/ Isover-Saint-Gobain, Sentences arbitrales CCI, t. I. 146, 151, Rev. ...La médiation à destination du jeune public
... univers visuel, et étant accessible même pour des tout petit·es. Le spectacle va également proposer une histoire ... le cas du Centre Dramatique National de la ville de Saint-Denis, le Théâtre Gérard Philippe, qui consacre un ... puissant et garantit une certaine accessibilité aux plus petit·es en créant différentes images sous leur yeux, la ...La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... –comme son nom l’indique- de la gestion d’un petit aéroport de classe D (petit aéroport régional – point 39 des lignes directrices ... de biens ou de services marchands » ( directive 80/723/CEE, définition reprise par CJCE, 18 juin 1998, ...
Deux grands noms de la chaussure française devant les tribunaux pour une couleur de semelle, par Ophélie Garnier
Soumis le 30/05/2012 par Ophelie Garnier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... et des marques). Janvier 2011 : Louboutin approche Yves Saint Laurent (ci-après YSL) au sujet de chaussures de ... la mode. La cour ( Christian Louboutin S.A. et al. c/ Yves Saint Laurent America, Inc. et al United States District ... “ United States : Christian Louboutin S.A. v. Yves Saint Laurent Am., Inc ”, 19 septembre 2011, Finnegan ...
Mot-clés: Propriété intellectuelle / monopole / mode / Marques / marchés pertinents / France / fonctionnalité. / Etats-Unis / droit communautaire / droit / couleur / consommateur / confusion / concurrence / caractère distinctif
Retour sur ce début de saison 2021-2022
... de Nassau, bateau etc.). Ce théâtre de tréteaux plonge petit à petit chaque spectateur dans ce monde d’écumeurs des mers. ... Nanterre Les 12 et 13 mai au théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines Du 17 au 19 mai au TAP, Poitier Les ...L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... le Concerto n°3 pour piano de Sergueï Rachmaninov. Le petit-fils du compositeur a poursuivi devant les tribunaux ... du 12 juin 2001 , sur l’adaptation au cinéma du Petit Prince de saint Exupéry). Dans cet arrêt Saint-Exupéry, il ressort ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
Dark, une œuvre SF incomparable
... sont amenés à se répéter de façon cyclique. Petit à petit, les personnages s’improvisent en voyageurs temporels ... choisis exprès selon chaque époque. Entre les années 80 et les années 50, on passe d’habits et ...S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Le zine c’est quoi ? C’est un ouvrage auto-édité à petit tirage. Il peut prendre toutes les formes : du petit livret agrafé à la main en format A5 au livre ... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... https://www.bundesregierung.de/Content/DE/Artikel/2014/09/2014-09-12-is-... ... https://www.europol.europa.eu/content/page/about-us ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne