"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris

Soumis le 29/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus de lecture
Luana Morin Chicago, 1960. Les jours s’écoulent et se ressemblent au sein du quartier ... de monstres et dessinatrice invétérée, déroule dans ses carnets à dessins le récit de son quotidien, la ... pour redessiner en français tous les titres dans un style le plus identique possible à l’original. Enfin, de ...

Les droits de l’homme du XXIe siècle

Soumis le 18/03/2016 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Maud Thiry LES DROITS DE L'HOMME DU XXIème siècle[1][2]   Les droits de l'Homme peuvent être définis comme des ... rire, c’est probablement parce que celle-ci correspond, dans un aspect ou un autre, à une certaine perception de la ...

LA CHASSE AUX PRIX EST OUVERTE - Analyse de la législation russe sur les prix prédateurs au vu de la décision N° A40-156 748/09-139-1081 du Tribunal d'arbitrage de la ville de Moscou

Soumis le 06/06/2013 par Stephan De groer dans MBDE / Analyse économique du droit
... (Avis de l’avocat général Fennelly du 29 octobre 1998 dans les affaires jointes C-395/96 P et C-396/96 P, Compagnie ... le même marché en 2004 et qu’elle avait décidé de conserver ce prix dans les premiers temps. Toutefois, ce prix ...

A propos des dérogations à la Convention Européenne des Droits de l'Homme et de la lutte contre le terrorisme, par Marine Farshian

... entre droits individuels et sécurité nationale dans la lutte anti-terroriste ne se fait plus exclusivement ... à la France et au Royaume-Uni une marge de manœuvre dans les solutions et dérogations adoptées tout en se posant en gardienne des libertés fondamentales. Les évènements du 11 septembre, perçus comme la négation ...

Le principe de non-régression en droit chilien et en droit français - Clara Tulasne

Soumis le 29/03/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... partiellement lors de la conférence Rio+20 de 2012, où les Etats ont indiqué qu’il était « essentiel de ne pas revenir sur les engagements souscrits lors de la Conférence de 1992 » ... la COP 22 en 2016, l’intégration de la non-régression dans le projet de Pacte mondial pour l’environnement et ...

ESPAGNE - La prise en compte des règles non étatiques à l’échelle nationale et communautaire, par Virginie MAURY

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... l’échelle communautaire ou à l’échelle nationale, les règles étatiques ne semblent plus avoir, aujourd’hui, ... des sources juridiques. Depuis quelques années déjà, les Principes Unidroit, les Principes du droit européen des ... (Définition du droit non-étatique tel qu’énoncée dans la Proposition de Règlement Rome I) par leur mode ...

FEDERATION DE RUSSIE - Le particularisme des types de nullité en droit russe des contrats en comparaison avec le droit français (Commentaire de l’article 166 du Code civil de Fédération de Russie) , par Agnija CHAMONINA

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... ne trouve aucune résonance en droit russe. Toutefois, les deux types de nullité de contrat en droit russe sont ... à celles du système français des nullités. Alors que les conséquences respectives attachées aux nullités de ... 1. Un contrat n’est nul que pour des raisons prévues dans ce Code (civil russe). Cette nullité doit être ...

COMPANIES ACT, 2013 : INTRODUCTION D’UNE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTRE- PRISES OBLIGATOIRE EN INDE

Soumis le 16/11/2015 par Charles Walleit dans MBDE / Droit du travail
... un concept qui désigne l’intégration volontaire, par les entre- prises, de préoccupations sociales et ... des entreprises (RSE) a commencé à se développer dès les années soixante dans la doctrine. Face aux enjeux liés à l’influence des ...

La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER

... d'une œuvre d'art originale. Pourtant, en examinant les différences de conditions d'application encore ... 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information ; Artists' Resale Right ... Georgina, disponible en ligne: http://www.artclair.com/jda/archives/e-docs/00/00/B8/65/document_article... - ...

La clause compromissoire comme moyen de défense contre l’arbitrage collectif dans American Express v. Italian Colors (130 S. Ct. 2401, 2013), par Thomas Lapierre

Soumis le 17/12/2015 par Thomas Lapierre dans MBDE / Arbitrage et ADR
... en matière d’antitrust et droit de la consommation. Dans Mitsubishi v. Soler (473 U.S. 614, 1985), la Cour suprême a posé comme principe que les parties peuvent prévoir qu’un litige d’antitrust ... une question aussi bien politique que juridique. En effet, les conservateurs sont soupçonnés de lui vouer une ...