La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... des biens culturels découle la nécessité d’une protection spécifique de ces biens. Du fait que le droit ... de valeur artistique, historique ou archéologique » dans la législation de chaque Etat membre et qui appartient ... publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques ou ...
Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... connaissance qui me propose de l’accompagner travaille dans une petite librairie de quartier environnante. Soit, je ... va ici au travers d’évocations denses, dans lesquels se mêlent ses souvenirs fragmentés, honorer la mémoire du ... atteindre l’autre côté de la nuit (...) Et toujours, quand on nous dit que ce monde est le seul possible, savoir ...Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine
... anglaise créée par l’artiste et auteur Tim Etchells dans les années 1980. Dans une ambiance intime, six comédien(ne)s créent des versions ... Mot-clés: théâtre / spectacle / performance / shakespeare / compagnie / narration / miniaturisation / objets / personnages
A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... des normes applicables aux acteurs de ces marchés. Une comparaison de la nature, de la composition et des ... mars 2008 le Secretary of the Treasury, Henry M. Paulson, dans le « blueprint » (plan) pour l’amélioration de la ... (« quasi judicial body ») lorsqu’elle agit dans sa fonction de juge. Ils ne mentionnent même pas, tant ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF
Le décret présidentiel américain du 27 janvier 2017
... Une semaine après son investiture à la Maison Blanche, le ... du nouveau Président des Etats-Unis s’inscrit donc dans la lignée de ses promesses de campagne. Dans un contexte de crise des réfugiés et de menaces ... Mot-clés: décret présidentiel / constitutionnalité / immigration / Discrimination / religion / droit américain / droit international
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
Suzon Chentre Quand l'humanité s'extrait de sa mue Japon, 2029 Dans un monde futuriste régi par la technologie, le web est ... duquel naissent les futurs êtres humains. Ces êtres mêlent biologie et technologie, allant parfois jusqu'à ... Mot-clés: Ghost in a shell
Les films de notre enfance
... est un véritable monde interculturel, plus que majeur dans les industries culturelles et créatives. Dès nos plus jeunes années, nous avons baigné dans des univers très variés et oniriques à travers de ... à montrer aux petits comme aux grands pour défendre une société de tolérance et d’acceptation de son ...Conjoint salarié, lien de subordination et contrat de travail à l’épreuve des systèmes de droits français et russe
... travail à la relation professionnelle entre époux est l'une des solutions envisagées pour conférer un statut au conjoint travaillant dans l'entreprise familiale. Si en France il est question d'un véritable faisceau d'indices [1] dans la qualification du statut de conjoint salarié , le ... Mot-clés: lien de subordination / époux / indifférence / conjoint salarié / conjoint / SMIC / travail effectif