S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)

... entendre ? Voilà des problématiques qui travaillent tout créateur. Bien sûr il y a les musées, les ... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ...

Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"

... propositions, l’Union Européenne est aujourd’hui tout aussi fermée à l’idée d’attribuer un droit ... une œuvre qui ne serait pas « originale ». Jusque-là, rien d’étonnant ; cependant, ce critère est loin ... se pose : le droit doit-il accompagner et protéger tout type d’évolution technologique? La dérégulation ...

Les différences de réception et d'adoption de la coutume internationale en droit Anglais et en droit Français, par Annabel Champetier

... règle de droit international peut exister en l'absence de tout accord formel entre Etats, en conséquence de la ... held to be a part of the law of the land ». Il convient tout d'abord de rappeler brièvement le contenu des deux ...
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Prêt à usage et gratuité: articles 1875 – 1876 du Code civil français et 689 du Code civil russe. Par Marina Trubina

Soumis le 20/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... Cependant aujourd'hui la doctrine française n'est pas tout à fait homogène sur le sujet d'unilatéralisme du ... ou le renforcement de relations d'affaires ou tout simplement pour se libérer des dépenses et du souci de ... refuse même un avantage indirect et éventuel qui paraît tout à fait acceptable en droit russe. On pourrait dire ...

La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... permet d’atteindre une sorte de résilience apathique, tout de même fragile. Étonnement, ces groupes ne rejette ... encore Love Peace Hardbass du slovake DJ Blyatman. Malgré tout, il est difficile pour des artistes résidents en Russie ... et de nous transporter dans un univers où même quand tout va mal, tout va bien. Il est évident que ces clips ne ...

Etude de l’encadrement juridique du « mobbing » ou « harcèlement » en droit italien et en droit français à partir de la décision de la Cour de cassation italienne du 15 février 2016

Soumis le 18/07/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... juridique, de garantir la protection des victimes, tout en respectant les droits de la défense, une définition ... Afin de protéger les victimes du harcèlement moral tout en garantissant les droits de la défense des employeurs ...

La lutte préventive contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme aux Etats-Unis et en France

Soumis le 26/05/2016 par Elodie Mertz dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... permettre « au criminel de profiter de ces bénéfices tout en protégeant leur source ». Le Code monétaire et ... banks, credit unions, insured banks) sont concernés. Tout comme en France, sont également visées les compagnies ... la législation américaine, en effet le BSA impose à tout employé qui suspecte qu’un client se livre à des ...

Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona

... par une acceptation du fait que l’humain ne vit pas tout seul dans ce monde et qu’il doit, par conséquent, ... chacun des mondes différents mais inter-pénétrants. Tout être vivant est pourvu d’un anirniq « respiration, ... un continuum, où chaque élément fait partie d‘un tout. » (Auteur inconnu, La cosmologie Inuit , Blog Inuit ...

L’analyse des règles prohibitives de l’adoption internationale en France et en Italie 

Soumis le 26/04/2024 par Annie Trofa dans MBDE / Droits internationaux
... loi n.218\1995, à l’alinéa 2, énonce «  qu’ en tout état de cause, l’application de la loi nationale de ... d’origine au sens de la Convention de la Haye est avant tout la loi de résidence habituelle de l’enfant et non pas ...

Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un élément de preuve en matière pénale (France, Allemagne, Angleterre) - par Alexandre CASANOVA

... p. 148 ; Körner, § 31 no. 179). Ceci résulte avant tout de l’intensification de la coopération entre les ... cas la preuve serait admise, mais pas dans le second cas. Tout dépend du fait de savoir s’il s’agit d’une ... judiciaire. Son avocat lui a dit qu’il ne risquait rien, car il pourrait retirer cette reconnaissance au moment ...