S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... sûrement beaucoup d’autres sentiments au cours de ma vie. - D'où t'es venu l'idée d'Untitled ? Je ne me ... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
Quid du devoir de vigilance à l’échelle européenne ?
... ", 6 décembre 2018, https:// www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2018/12/Sherpa_VPRG_web_pageapage-min.pdf ...La copie cache dans le droit européen du droit d’auteur par Guillaume Prouteau
... la reproduction n’est provisoire "que si sa durée de vie est limitée à ce qui est nécessaire pour le bon ... aucune nouvelle navigation n’est entamée. La durée de vie de la reproduction n’est donc pas limitée à la ...Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen
... le cadre de toute décision de justice pouvant affecter sa vie, liberté ou propriété « [no one shall be] deprived of ... qui semble moins préoccupée par les protections de la vie privée des personnes. Dans un article de 2010, ... et secours prédictifs, 22 Juillet 2019, https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02190585 ) TEXTES OFFICIELS: ...A PROPOS DU CONTROLE DES COMPTES DES SOCIETES COTEES EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS APRES LA LOI SARBANES-OXLEY?, par Arthur Ravignon
... montre un renforcement des normes juridiques régissant la vie des affaires et plus particulièrement celle des ... (L.225-100 CCom) soumis à l’assemblée générale ordinaire. La lettre du texte n’est pas très précise. ...Le syndicalisme étudiant, notion inédite et controversée aux Etats-Unis.
... janvier 2017. https://unionization.provost.columbia.edu/content/letter-provost-1 Lettre du président de ... de Columbia. https://unionization.provost.columbia.edu/content/be-informed#/text-38 Page de l’université de ...« The Rome Statute and the European Convention on Human Rights »By Lucius Caflisch, Strasbourg, In “Human Rights Law Journal” Vol. 23 No. 1-4, 30 September 2002, pages 1-12 par Camille Billet.
... du détenu est en cause, notamment si son espérance de vie est réduite. Cependant, elle a plusieurs fois affirmé ... lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la ...LA DIFFICULTÉ LIÉE A LA TITULARITÉ DES BREVETS SUR LES CRÉATIONS REALISÉES INTÉGRALEMENT PAR UNE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
... d’existence corporelle ou physique d’accéder à la vie juridique. Des personnes virtuelles comme des sociétés ... 879, 30 juillet 2021, https://artificialinventor.com/wp-content/uploads/2021/08/Thaler-v-Commi... FCA-879.pdf, ... données, considérant 38, https://eur-lex.europa.eu/legal content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:31996L0009&from=FR, consulté ...La reconnaissance des décisions judiciaires établissant la filiation suite à un accord de gestation pour autrui en France et aux Etats-Unis.
... involontaire (John c/ Calvert, 1993), le droit à la vie privée (John c/ Calvert), la liberté de se reproduire (Matter of Baby M., 1988), de procréation (Matter of Baby M.), et le droit à une protection égale devant la loi ... Mot-clés: gestation pour autrui / filiation / reconnaissance / fraude / ordre public internationali / full faith and credit
Le Mobbing, pilier de la lutte contre les risques psychosociaux en droit allemand
... physique et psychique des citoyens en situation de vie professionnelle, donner un signal d’arrêt ... la situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé“. Comme en droit allemand, l’exercice ... à agir dans une quasi impunité, transformant la vie professionnelle de millions de salariés en cauchemars. ... Mot-clés: