Le principe de non-régression en droit chilien et en droit français - Clara Tulasne
... l’affirmation de l’irréversibilité de l’accord de Paris lors de la COP 22 en 2016, l’intégration de la ...Selfie, Avoir 16 ans à Naples
... les plus simples de gagner sa vie est de dealer, il est content d’avoir un travail « honnête » et tient avec ...L'Expo Peyo
... êtres bleus ont envahi le centre Wallonie-Bruxelles à Paris jusqu'au 28 octobre. C'est l'occasion de connaître un ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
Au royaume des histoires, la Cour des Contes règne avec panache !
... décidé que le restaurant de la Grande Mosquée de Paris serait leur QG, et qu’ils prendraient le nom de Cour ... du mois, dans le restaurant de la Grande Mosquée de Paris , à 20h30 . Des conteurs contents qui font du bien ... Mot-clés: Cour des contes / enfance / histoires / spectacle / grande mosquée / mythes / imagination / création / drôle
Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... au début de l’année 2011 ( http://www.ifpi.org/content/section_resources/dmr2011.html ). ...
Le Human Rights Act : une mise en œuvre effective de la CESDH ? La mise en oeuvre et l'invocabilité de la Convention Européenne des Droits de l'Homme en droits anglais et français, par Kadija Zaine
Soumis le 03/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Générale des Nations Unies le 10 décembre 1948 à Paris. Cette dernière énonce les droits fondamentaux de ...
LA CONVENTION DE VIENNE SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES – sanctions pour inexécution - Par Anne-Laure Khun
... Pour la première fois des pays de l'Est et de l'Ouest, des pays développés et en voie de développement, ...Gaétan Bourdeaux : Régulation des établissements bancaires et financiers dans l'Union Européenne et au Royaume-Uni - lutte contre le blanchiment de capitaux : directives 91/308/CEE et 2001/97/CE
... créé en 1997 lors d’un sommet du G7 à Paris, et chargé de lutter contre le blanchiment d’argent ...Eric du Peloux : Autorégulation des établissements bancaires au Royaume-Uni (Code de bonne conduite bancaire) : The Banking Code of Practice
... par des consommateurs. Source: http://www.bba.org.uk/content/1/c4/52/27/BankingCode2005.pdf et pour les ...A propos de l'article d'Yves Nouvel, "Droit International Economique – Aspects généraux de la conformité du droit interne au droit de l’OMC" par henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 674. Auteur : Yves Nouvel, professeur à l’Université Paris XIII (Villetaneuse) Cet essai de doctrine met en avant ...
Mot-clés: Conformité du droit interne au droit OMC