Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, la création artistique aussi !
... (au propre comme au figuré, ce bâtiment en friche n’a pas de chauffage !) de la jeune création qui impose enfin ... des artistes. Comptes rendus d'expositions MCEI Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, la création artistique aussi ! ...L'identification du groupe en matière de discrimination positive ( Indian Supreme Court, 10 avril 2008, Ashoka Kumar Thakur vs Union of India and others) par Anna-Laurine Castor
... ont été recensés par le gouvernement et ne posent donc pas de problème d'identification alors que les "autres ... années 1980, jusqu'à reconnaître son importance mais pas son exclusivité. Cet arrêt s'inscrit dans cette ... VII). La caste, bien que prépondérante, ne fut cependant pas reconnue comme le seul et unique critère ...Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !
... 1793 Pour notre deuxième jour de visite, laissez vos pas vous guider en plein cœur de Paris, en bord de Seine, ... Paris, BnF, 1789 Pour notre dernière étape, dirigeons-nous vers le cœur battant de la Révolution, place de la ... Procope © Raoul Dobremel Visites thématiques de Paris MCEI Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire ! ... Mot-clés: Paris / 1789 / révolution française / Champs-de-Mars / Invalides / Tuileries / Palais-Royal / louvre / Bastille / Carnavalet
Femmes sans papiers victimes de violences conjugales : rompre l'omerta par le droit de séjour
... par exemple. Un dépôt de plainte préalable n’est pas requis pour en bénéficier. Dans une optique ... que l’ordonnance de protection en France ne fonctionne pas, du fait de son faible taux de demande et de délivrance. ... la difficulté de dénoncer en raison de la peur de ne pas être crue, dont souffrent toutes les femmes victimes de ... Mot-clés:
L’affaire de l’usine “MOX” ou comment pallier le forum shopping en droit international de l’environnement par Julien DE CRUZ
... exclusive ainsi réaffirmée, l’Irlande n’en a pas moins mis en lumière le fait que le mécanisme arbitral ... Nuclear Fuels. L’Irlande reprochait au Royaume Uni de ne pas lui avoir fourni certaines informations en rapport avec ... qu’elle avait saisies. L’Irlande n’ayant pas accédé à cette requête en ce qui concerne le mémoire ...A propos de l’immunité de juridiction des Etats en droit social: analyse comparée des tribunaux américains et français, par Celine Tran
Soumis le 15/04/2011 par Celine Tran dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... que l’emploi de personnel par un Etat étranger n’est pas en soi une activité commerciale. Ainsi, l’immunité de ... compris en droit du travail. Alors que le FSIA ne définit pas le terme « commercial », les débats parlementaires ... successivement, la Cour conclut que M. El-hadad n’est pas un fonctionnaire des EAU. Le critère de l’activité ...
Le “scoring”, une particularité allemande de gestion du risque du crédit à l'aune du RGPD : comparaison avec le système français et enjeux d’uniformisation européenne, par Agathe VANDEWALLE
... fait débat dans le monde juridique. Bien qu’il n’ait pas pris place en France, puisque cette pratique est très ... de façon similaire la personne concernée, n’est pas autorisé. Il existe cependant des exceptions prévues à ... juridiques sur le particulier. Le score n’était donc pas à proprement parler une « décision » automatisée, ...Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... salle de taille moyenne. Ces estimations ne s'appliquent pas au 6MIC, dont les deux salles sont pourvues d'éléments ... sanitaire défavorable aux pratiques artistiques, ne fait pas exception et met l'action culturelle au coeur de ses ... (rap/hip-hop) Lieux culturels à découvrir MCEI Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles ...« The Rome Statute and the European Convention on Human Rights »By Lucius Caflisch, Strasbourg, In “Human Rights Law Journal” Vol. 23 No. 1-4, 30 September 2002, pages 1-12 par Camille Billet.
... accusé détenu a droit dans l’examen de son cas ne doit pas nuire aux efforts des magistrats pour accomplir leur ... i) Que la personne comparaîtra ; ii) Qu’elle ne fera pas obstacle à l’enquête ou à la procédure devant la ... de la jeune CPI aient toujours cet enjeu à l’esprit ; nous leur faisons confiance. __ BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE :__ ...Les multiples facettes du trafic illicite de déchets Analyse des sanctions prévues en France et Italie – par Sofia Cataldi
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