Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... dessinée en question : Les Carnets de Cerise , tome 1, « Le zoo pétrifié », par Joris Chamblain et Aurélie ... "Le zoo pétrifié", Les Carnets de Cerise , tome 1 Les mises en abyme de la bande dessinée dans le texte ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret
Morrison v. Thoelke, comparaison de la « mail box rule » en droit américain et de la théorie de l’emission en droit français
... and biding upon posting of the letter of acceptance [1] ”. Pour qu’un contrat ait force obligatoire, il doit ... rural et le droit spécial déroge au droit général. [1] Traduction : « L’envoi par la poste étant un moyen de ... 6 août 1867, D 1868 [11] Cass. Com. 7 janvier 1981, 7.1 1981 RT 1981 849 [12] Morrison v. Thoelke, 155 So. 2d 889 ... Mot-clés: théorie réception / théorie émission / Morrison v. Thoelke / mail box rule / Droit des contrats / acceptation offre
ROYAUME UNI - De l’opportunité d’introduire des dommages et intérêts de type punitifs en droit français de la responsabilité contractuelle, par Caroline BALOSSO
... Catala (Avant-projet de Réforme du Droit des Obligations (Art 1101 à 1386 du Code Civil) et du Droit de la Prescription (Art 2234 à 2281 du Code Civil) sous la direction du ... affaires de loteries publicitaires (Voir par exemple Civ 1, 18 mars 2003, Bull.Civ I, n° 85 ; D. 2003. IR. 1009 ; ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... trois objectifs scientifiques précis et développés : 1 - mise en évidence et caractérisation des éléments ... préventive. Selo l’extrait de l'article L523-1 du Code du patrimoine, i l « assure l’exploitation ... les connaissances scientifiques des techniques d’art du XIIIe siècle. En outre ces ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... de l'Odéon , sous la dir. de Stéphanie Celle, Master 1, École du Louvre, 2018. Decrossas Michaël et Fléjou ... extérieur, du XVIIe au XXe siècle . Thèse de doctorat, Art et histoire de l’art. Université Paris-Saclay, 2019. Sur le Panthéon : ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Atteintes au droit d’auteur sur internet : le casse-tête juridique du streaming par Mélisande GUILLERM
... qui sanctionnent le téléchargement P2P en France (Hadopi 1 - loi n°2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion ...Application de l’article 13 de la CEDH au regard de l’arrêt A.C. et autres contre Espagne rendu le 22 avril 2014 de la Cour européenne des droits de l’homme. Analyse comparative entre le système européen et le système américain
... considérés comme effectifs au sens de l’article 35§1 de la Convention » (§94). En comparant le système ... provisoirement aux expulsions, l’Audiencia Nacional [1] rejeta les trente demandes de suspension. Les requérants ... à un procès équitable et droit à un recours effectif (art. 6 et 13 CEDH) : Poursuites pénales initiée tardivement ... Mot-clés:
Au sujet de la directive communautaire 2000/43/CE du 29 juin 2000 par Anne-Laure Renoux
... contre les discriminations sur celui défini par l'art. L. 122-45 du code du travail. Par ailleurs, la directive ... ethnie, une nation, une race, en vertu de l’article 225-1. Ce large champ matériel de la directive a pour ... présumer une discrimination. L’article L 122-45-1 du code du travail français dispose qu’il incombe à la ... Mot-clés: race / origine ethnique / droit communautaire / discrimination indirecte / directive / action positive