Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais

Soumis le 23/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Au Moulin-Rouge , huile sur toile, 123 x 140 cm, Chicago, Art Institute, 1895 La passion du mouvement Henri de ... la linéarité de l’exposition, comme la salle de présentation du diptyque de la baraque de La Goulue à la ... dont 2 jeunes de 16-25 ans) : 41 € Accès : Ligne 1 et 13 : arrêt Champs-Elysées-Clémenceau Ligne 1 et 9 : ...

La protection des lanceurs d'alerte : une analyse comparée des dispositions légales françaises et britanniques

Soumis le 24/02/2021 par Chakee Adjemian dans MBDE / Personnes
... à démontrer l'un ou plusieurs des éléments suivants" [1] : "qu'un crime ou qu'un délit a été commis ou est en ... négatives qui impactent le lanceur d'alerte.    [1]  Section 43B (1), ERA 1996: a "qualifying disclosure" means any disclosure ...

La Business Judgment Rule aux Etats-Unis et son application en France

Soumis le 03/05/2017 par Flore Mahieu dans MBDE / Droit des Affaires
... 2 à chacun des départements (notés sur une échelle de 1 à 5, 1 étant le meilleur score possible) mais comportent des ...

L'arrêt Sulamerica au renfort de la convention d'arbitrage - Laura Brincourt

Soumis le 02/05/2013 par Laura Brincourt dans MBDE / Arbitrage et ADR
... sur la convention d'arbitrage en France et en Angleterre (1). Nous verrons ensuite que cette divergence de raisonnem ... inégalé. C'est par son arrêt Dalico (Cass. Civ. 1 ère, 20 décembre 1993) que la jurisprudence française ... 2012) Code civil français (version consolidée au 1 janvier 2013)       Jurisprudence : Jurisprudence ...

Commentaire de la décision de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 octobre 2007 (C-440/05) , par Géraldine Schiele

... C-440/05 de la CJCE est conforme aux articles 175 § 1 et 251 du traité CE qui imposent une procédure de ... aux articles 103 de la Loi fondamentale allemande et au § 1 du code pénal allemand, et consacré au niveau européen ...
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L’arrêt Re Harrods et la doctrine du forum non conveniens : est ce contraire avec le règlement Bruxelles I – Par Marie Parkinson

... dans les pays civilistes comme les pays de common Law ? Présentation de l’arrêt Re Harrods Ltd Une société ... état contractant n'avait juridiction sous la convention. Présentation du forum non conveniens Il s’agit d’un ...

La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer

Soumis le 04/05/2017 par Stephanie Scherrer dans MBDE / Droit des Affaires
... du 21 avril 2004 définit l'OPA dans son article 2.1.a) comme étant une offre « faite aux détenteurs des ... de douze mois dans son décret royal, à l'article 9.1). Le prix sera dit équitable s'il est au moins égal au ...

Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?

Soumis le 08/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Culture et confinement
... vents que le Ciel vous dénie, / Sacrifiez Iphigénie" (I, 1). En l’apprenant, Agamemnon, dans un 1er temps, fait ... l’essentiel, introspection et rêverie Les œuvres d’art et les œuvres littéraires sont de bons moyens pour ... le confinement ?  Nous avons choisi plusieurs œuvres d’art qui nous ont paru intéressantes pour réfléchir sur le ...

Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)

Soumis le 20/03/2023 par Alanis Chaim dans MBDE / Numérique
... l’apprentissage automatique. Ce nouvel outil a conquis 1 million d’utilisateurs en 5 jours. A titre de ... du copyright américain.   En France, l’article L111-1 du CPI énonce la nécessité d’une oeuvre «de ... d'autres dispositions de la loi. Ainsi l’article L121-1 du CPI dispose que l’auteur jouit «du droit attaché à ...

Cour suprême des États-Unis, Johnson v California 543 U.S. 499 (2005) et Cour d'Appel de Paris, 10 Novembre 2001 (discriminations en milieu carcéral)

Soumis le 05/09/2011 par Hanae Boughdad dans MBDE / Droit et discriminations
... comme une langue, une religion ou des traditions communes 1 . Cependant il faut noter que l'origine ethnique n'a pas ... (utilisation de critères illégitimes). L'article 225-1 du Code pénal définit une discrimination comme étant ... Pour ce faire la France peut se reposer sur l'article 1 de sa constitution qui est quelque peu comparable au 14ème ...