L'attribution de la charge de la preuve : facilité et disponibilité - Par Olivier Javel

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La « plain meaning rule » en droit américain des contrats, par Elisabeth de Carvalho

Soumis le 01/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... avec l’économie du contrat. Le paragraphe 202(2) du « Restatement » prévoit que le contrat doit être ...

Notions et Grandes questions du droit des discriminations, par Violette van Gaver

Soumis le 10/02/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
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L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)

Soumis le 21/07/2011 par Caroline Maillard dans MBDE / Droit et discriminations
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La notion de marché financier en France et aux Etats-Unis, par Nicolas Boittin

Soumis le 07/02/2009 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... réglementé et marché non réglementé avec la directive 93/22/CEE du 10 mai 1993. Suite à la directive 2004/39/CE du ...

La doctrine de l'épuisement du droit des brevets : analyse comparée franco-américaine par Sandrine KERVERN

... de produits et les brevets de procédés. En effet, l'art. L. 613-6 CPI parle du produit « couvert par le ...

Gaël Faye à l'Olympia

... proviennent de son dernier album Des Fleurs sorti le 2 novembre 2018. L'envoûtant et brûlant Jacky Jacky Jack , ... enfin par-delà les murs de l'Olympia. Et parce que l'art n'a pas de forme mais forme les consciences, nous voici ...