Portrait : Charlotte Abramow

Soumis le 26/11/2018 par Claire Thomas dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... sur les médias sociaux qui permettent de transmettre son art au plus grand nombre, et notamment aux jeunes ...

Le PRINCIPE de la LIBERTÉ RELIGIEUSE en ITALIE

Soumis le 25/11/2015 par Mathilde Callet dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
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Au sujet de la décision de la Cour suprême des Etats-Unis, Grutter v. Bollinger (2003) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 10/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... DC, 28 avril 2005, cons. 30, 32 à 35, Journal officiel du 4 mai 2005, p. 7702). Quant au juge administratif, il a ...

La réception de marchandises non commandées par le consommateur, article 241a du BGB. Par Aurélie van Miltenburg

Soumis le 09/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... 14. Bearb, §151 Rn15 ; Kramer, in : Münchkomm, BGB, 4. Aufl., §151 Rn 51) Tout le problème est de savoir ...

Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad

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Droit des brevets et protection des connaissances médicales traditionnelles, par Leïla Noisette

... zwischen geistigen Eigentumsrecht und der public domain, p.93). La logique de protection des droits d’un individu ...