L’utilisation de smartphone privé sur le lieu de travail

Soumis le 02/09/2014 par Lionel Pateyron dans MBDE / Droit du travail
... [16] . A son article 8, la convention européenne des droits de l'Homme dispose que " toute personne a droit au ... . [9] Fidal le blog ,  Smartphone au travail : comment éviter que ... Herausforderung, ArbrAktuell 2014, p.163. [13] Fidal le blog ,  Smartphone au travail : comment éviter que ...

Les filles du docteur March par Greta Gerwig, une nouvelle adaptation du classique de Louisa May Alcott

... Jo négocie le pourcentage avec ses éditeurs, garde ses droits d'auteurs et donne au personnage qui s'inspire d'elle ...

Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI

... être contrariée par les servitudes inhérentes aux droits d’auteur : elles sont par essence et par ... contemporain, souvent éphémère. En conclusion, les droits conférés aux auteurs dans de nombreux pays, ...

LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »

Soumis le 29/05/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
... International Publications, 2017, p. 51 Comité des droits de l’homme, Cinquième rapport présenté par le Japon au Comité des droits de l’homme, 25 avril 2007, CCPR/C/JPN/5 Law ...

Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona

... d‘un tout. » (Auteur inconnu, La cosmologie Inuit , Blog Inuit Art Zone, 2011) Parmi les thèmes présents dans ...

L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot

Soumis le 25/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... le même principe d’égalité salariale, les droits français et américain diffèrent dans leur ...
Mot-clés: sexe / rémunération / Etats-Unis

A propos de la prise en compte du principe de précaution par les Etats-Unis, L'Uion européenne et l'OMC, par Emilie Hayvel

... relative, car le texte reprend dans une large mesure des droits et obligations déjà consacrés tant en droit ...

La notion de contrat en droit comparé franco - britannique

Soumis le 30/11/2011 par Luka Maxted-page dans MBDE / Droit des contrats
... à un déséquilibre du contrat.   Les deux systèmes de droits apportent des réponses variées et nuancées. Le ...