Le Livre 10 du Code de procédure civile allemand (ZPO) par Lorène Delsaut et Isabelle Dubois

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... de l'ONU en 1985. Le choix de l'intégrer directement en droit national, vise à une harmonisation des règles ...
Mot-clés: ZPO / Loi type CNUDCI

Adieu à la confidentialité de la procédure arbitrale ? par Lorène Delsaut

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... de nombreuses questions mais la principale concerne le refus de reconnaître l'existence d'un principe fondamental ...

L'article 10(a) du Federal Arbitration Act par Michaël Jaskierowicz et Alexis Weil

Soumis le 04/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Guez Les motifs d'annulation des sentences arbitrales en droit américain L'article 10(a) du FAA traite de ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... les transferts de fonds non autorisés ; par exemple le droit de contestation s’agissant des cartes de crédit (L. ...   A. Le traitement pénal des monnaies virtuelles   En droit pénal, on distingue deux types d’utilisation des ... aux délits informatiques divers appréhendés par le droit pénal tels que l’accès frauduleux à un système ...

Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre

... envie d’avoir fait le déplacement. On serait vite en droit de s’attendre à quelque chose de verbeux et de ...

Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... les partenaires alertent l’ANSES qui, grâce à un collectif d’experts, analyse les données et les ... phytosanitaires : une chimère tant espérée », Droit de l’environnement, 2018, p. 333-337. - ROUSSEL ... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...

Portrait d'artiste : Kashink

Soumis le 08/01/2022 par Marion Feger dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... pour défendre les droits de la femme et notamment le droit à l’avortement. Sur cette fresque peinte à Paris, ... rappel au public la nécessité de laisser aux femmes le droit de choisir d’avorter ou non.   De manière ...
Mot-clés: Kashnink / street art / art urbain

Le consentement, par Vanessa Springora

Soumis le 15/01/2021 par Alyson Mourao dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... lui reprochait de vouloir se vieillir. La désillusion est totale lorsqu’elle lit enfin ses “romans interdits” et ... d’intellectuel et sa notoriété qui lui offre un passe-droit. Si les relations entre un adulte et un mineur de moins ...

Comment créer du lien ? La politique culturelle d'Aubervilliers

... préférentiels pour certains spectacles, tel celui du collectif Jeu de Jambes. Collectif qui est lui-même venu donner un cours exceptionnel ...