Arbitrage international et immunité des Etats étrangers et de leurs organismes, par Charlotte Noury et Michaël Jaskierowicz
... the jurisdictional immunity of a foreign state") : http://www.law.cornell.edu/uscode/html/uscode28/usc_sec_28_00001605 ...Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... mais on peut aussi y vivre. En effet, outre un lieu de culture et de divertissement, c’est aussi un lieu ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... plus difficiles ou plus onéreux à atteindre” ( http://www.ef4.be/fr/air-climat/mecanismes-flexibles.html ). Il ... globale contre les changements climatiques »(2008), www.iucn.org/about/union/commissions/cel/cel_resources/ -A. ... Mot-clés: changement climatique; environnement
La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... plus difficiles ou plus onéreux à atteindre” ( http://www.ef4.be/fr/air-climat/mecanismes-flexibles.html ). Il ... globale contre les changements climatiques »(2008), www.iucn.org/about/union/commissions/cel/cel_resources/ -A. ... Mot-clés: changement climatique; environnement
L'attribution de la charge de la preuve : facilité et disponibilité - Par Olivier Javel
... le principe dispositif est très fortement ancré dans la culture juridique espagnole; il est fort probable que les ... procesos de responsabilidad civil médica-sanitaria » www.indret.com.indret04/2003 . Pazos Mendez, S.,, « Los ...La prise en compte des spécificités nationales en matières de droits de l’Homme au niveau Européen: les arrêts Omega et Grogan de la Cour de Justice de l’Union Européenne, par Blandine Gayral
Soumis le 04/07/2011 par Blandine Gayral dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... au Château de Bourglinster – 16 septembre 2002) http://www.droits-fondamentaux.org/IMG/pdf/df2imbuecedh.pdf Kombos, ‘Fundamental Rights and Fundamental ...
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de l'oeuvre de bénéficier de ce régime. 1 http://www.unesco.org/fileadmin/MULTIMEDIA ... /HQ/CLT/diversity/pdf/WAPO/ABC_Copyright_fr.pdf Droit des biens et des propriétés intellectuelles ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet
... WL 996270 (Del. Mar. 14, 2014). Disponible sur : http://www.wlrk.com/docs/MFW.pdf [2] In re MFW Shareholders Litigation , 67 A.3d 496 ...A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... pas surprenant car il est très difficile de modifier une culture juridique. En l’espèce, un accord international ... and treaties” (1999) 1 IPQ 56 Burkitt, “Copyrighting culture - the history and cultural specificity of the Western ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;
Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques
... en sont faites car appartenant à une « sous-culture » et « sous-littérature ». Néanmoins, les ... Mot-clés: Colleen Hoover / Victoire Tuaillon / romance / violence / violence conjugales / stéréotypes / féminisme