Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... Energie – Environnement – Infrastructures, 2018, pp. 10 – 20. LAMI Arnaud, « Le fonds d’indemnisation pour ... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...

A propos du Standard of Conduct for Interrogation Under USC §§2340-2340A par Jerôme Marty

... Générale des Nations Unies dans sa résolution 39/46 du 10 décembre 1984 à New York, Etats-Unis. Convention ... des Nations Unies dans sa résolution 217 A (III) du 10 décembre 1948. Convention de Genève relative au ...

L’ordre juridique communautaire passé au crible de la Convention européenne des droits de l’homme par Clémence HARDY

... difficulté. BIBLIOGRAPHIE Jurisprudence o Commission EDH, 10 juillet 1978, CFDT c/ Communautés européennes o ... o CEDH, 18 février 1999, Matthews c/ Royaume-Uni o CEDH, 10 mars 2004, Senator Lines o CEDH, 30 juin 2005, Bosphorus ...

L'euthanasie en France et en Belgique ou la nécessité d'un encadrement européen, par Victoria Poncelet

... accidentelle ou pathologique grave et incurable [10] . A ces conditions s’ajoutent également des actions ... 2 de la loi relative à l’euthanasie du 28 mai 2002 [10] Chapitre II, article 3 § 1 er de la loi relative à ...

Impact de la loi Sarbanes-Oxley en France : l’essor du gouvernement d’entreprise ? par Clémentine de Brosses

Soumis le 25/05/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... 2004. ( http://www.afge--asso.org/index.php?option=com_content&task=section&id=3... ) • La Lettre de l’AFGE, ... 2006. ( http://www.afge-asso.org/index.php?option=com_content&task=section&id=2&... ) • Clyde Stoltenberg, A ...

La question de la reconnaissance du mariage homosexuel en Italie (Ordonnance du Tribunal de Venise, 3 avril 2009) par Jeanne Ferraro

Soumis le 20/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Le tribunal de Latina dans sa décision n°3 du 10 juin 2005 ne laisse pas de doute sur l’impossibilité de ... 4541 du 6 mai 1998 - Tribunal de Latina, décision n°3 du 10 juin 2005 - Cour de cassation française - Première ...
Mot-clés: mariage / Italie / homosexualité

Influenceurs et publicité dissimulée : résolution de l’assemblée plénière du jury d’Autocontrol, association pour l’autorégulation de la communication commerciale du 8 janvier 2020. (Par Adrian Bert)

Soumis le 14/04/2020 par Adrian Bert dans MBDE / Numérique
... de 11 de noviembre, General de Publicidad. Ley 3/1991, de 10 de enero, de Competencia Desleal. Européen : Directive ... du Parlement européen et du Conseil. [7] Ley 3/1991, de 10 de enero, de Competencia Desleal. [8] Ley 34/1988, de 11 ...

Commentaire de l’article 2 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au MAE par Anne-Lise DELORON

Soumis le 23/04/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... de la justice aux évolutions de la criminalité (JO du 10 mars 2004) Décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 ... par la loi n°2004-204 du 9 mars 2004 art. 17 I (JORF 10 mars 2004) Legge 22 aprile 2005, n. 69 "Disposizioni per ...
Mot-clés: MAE / Décision-Cadre