Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... des Inuit », Diogène, vol.208, no. 4, 2004, pp. 157-168.) L'Art comme moyen d'affirmation de soi En analysant ...Différence d’encadrement du pouvoir des dirigeants en France et aux États-Unis : reflet d’une vision contrastée de l’intérêt social, par Tiphaine Albertini
... la jurisprudence (Arrêt Vilgrain, Cass. com., 27 février 1996, n° 94-11.241) découle de l’ affectio societatis , ...L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh
... QB 207). Par conséquent, depuis l’Arbitration Act de 1996, il existe des cas de figure où les détails d’une ... Mot-clés: confidentialité / Arbitrage international
La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien
... italien (Proposta di legge presentata il 20 maggio 1996, “Norme per la protezione dall’inquinamento luminoso ...Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... Barlow, Declaration of the Independence of Cyberspace , 1996), le Bitcoin s’est affranchi des règles grâce à son ... Barlow, Declaration of the Independence of Cyberspace , 1996 BCE, Virtual currency schemes , octobre 2012 CSSF, ...L’exequatur en France et aux Etats-Unis : l’acte final du contentieux judicaire - Par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... économique et juridique, de Anne Deysine, Livre de Poche, 1996 11. 159 us 113 (1895) 12. Sur ce sujet, voir von Mehren, ...
Mot-clés:
Contrôle de la compétence internationale du juge étranger : un équilibre impossible ? par Charlotte MASSON
Soumis le 16/07/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... 1ère civ., 16.04.2008 ; CJCE, 3ème ch., 16.07.2009, C-168/08 ; 1ère civ., 17.02.2010). Il s’agissait en ...
Mot-clés:
A propos de la reconnaissance de l’effet direct des directives communautaires, par Florine de La Forest Divonne
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... avec les objectifs d’une directive (Ass. 30 octobre 1996, S.A Cabinet Revers et Badelon). Si la reconnaissance de ...