La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio

... économique. Un tel projet a déjà été proposé en 1997 par Bill Clinton et des initiatives ont été prises par ...

Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...

La qualification de génocide dans l’arrêt Etchecolatz, par Hélène Carré

... sobre genocidio, Buenos Aires, Acervo cultural editorial, 1997 Gil Gil Alicia, Derecho penal internacional, Madrid, ...
Mot-clés: génocide / argentine

A propos du principe de primauté du droit communautaire sur les droits internes des Etats Membres : la question est-elle résolue aujourd’hui ? par Elodie Basalo

... “Parliamentary sovereignty: the new horizons” (1997) PL 1 Droit constitutionnel et institutions politiques, ...
Mot-clés: Royaume-Uni / primauté / France

Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it     ...