Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

... écroulée et de la charpente brulée, certains veulent une restauration à l’identique contre ceux qui promeuvent ... acteurs des chantiers de Notre-Dame, voit cette date comme une épée de Damoclès. La voûte qui s’est écroulée se ... adopte un plan cruciforme qui se construit autour d’une nef principale accompagnée de deux collatéraux. Cette ...

A propos de l'arrêt Van Parys de la CJCE par Henri Daudet

... Ce système permettait aux parties de se prévaloir d’une règle interne antérieure à l’Accord Général pour ... des Différends (ORD) afin de contester la validité d’une réglementation nationale ? Le traité demeure muet ... un principe fondamental : « un opérateur économique ne peut pas invoquer devant une juridiction ...

La surveillance des entreprises d'investissement en droit français et en droit des Etats-Unis

... juridique Cornu comme l’« action de veiller sur une personne ou une chose dans l’intérêt de celle-ci, ou de surveiller ... d’investissement jouent un rôle central dans la vie économique des États et les conséquences de leurs actions ...

Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais

... Irlandais ce dimanche 10 octobre afin de découvrir une exposition inédite. Bien caché non loin derrière le ... franco-irlandaises et leur riche héritage, et accueille une communauté de résidents vibrante et créative. Outre la ... de son programme culturel, le lieu est doté d’une Médiathèque, premier centre de ressources sur ...

Guantanamo: lutte contre le terrorisme ou lutte entre les trois pouvoirs

... prisonniers par le pouvoir exécutif  qui n’était pas une alternative adéquate au recours en Habeas. En théorie, ...  I. La défiance du pouvoir judiciaire face aux abus du pouvoir exécutif A travers une série de décisions ... http://columbialawreview.org/wp-content/uploads/2014/04/110-2-Neuman.pdf ...

Le cas du Diéthylstilbestrol (DES) et la responsabilité des produits défectueux en France et aux Etats Unis. Une évolution inverse entre les deux pays quant à la charge de la preuve ?, par Margaux Nollet

... Le 20 mars 1980, la Cour Suprême de Californie rendait une décision pionnière en matière de produits défectueux ... alors à poursuivre les laboratoires dans le cadre d’une « class action ». Les demanderesses ne parviennent ... ne sont en mesure d’établir un lien certain entre une entreprise et une femme enceinte en particulier (Ibid). ...

La condamnation par une cour fédérale américaine de Chuckie Taylor pour actes de torture commis au Liberia : comparaison européenne par Typhaine ROBLOT

... pénale extraterritoriale des juges américains est une avancée notable pour une prohibition effective de la torture et pour la lutte ... sur leurs blessures. Cet arrêt n’est pas seulement une mise en garde pour les auteurs d’actes de torture, mais ...

Contrôle sur place des autorités de supervision bancaire et protection de la vie privée en droit franco-irlandais (à propos de l’arrêt de la Cour suprême irlandaise CRH plc v Competition and Consumer Protection Commission du 29 mai 2017 (IESC 34 [2017]))

... Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) créée par une ordonnance du 21 octobre 2010. Elle a compétence sur les ... et familiale ». En effet, malgré l’existence d’une  protection accordée aux personnes contrôlées,  le ... C-583/13 P Deutsche Bahn A.G. v European Commission Vie économique MBDE Contrôle sur place des autorités de ...

Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !

... et couleurs. Cet arc-en-ciel vaginal était beau et osé. Une beauté que nous n'avions encore jamais vue d'aussi ... Avoir monté ce projet dans un espace si public est une réussite en soi. Fini les micro-expositions dans des ... autour du sexe de la femme ? La valeur « économique » du vagin ? Que se cache-t-il dans cette boîte ...

Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement

... Friends votre meilleure alliée, avec un bon plaid et une boisson chaude, une sélection de 10 épisodes pour vous sentir confiné.es ... 10 bonnes raisons pour (re)voir Friends 1. C’est une série légère, longue (autant que cette quarantaine…) ...