Etude comparée du contrat d'édition en droit français et droit américain, par Laura Blondel
Soumis le 05/03/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... l'auteur Avec l'article L. 132-8 du CPI, la garantie du fait personnel de l'auteur est ...
Mot-clés: rémunération / publishing contract / Protection / obligations / Forme / Droit d’auteur / Copyright / contrat d’édition / balance des intérêts / Auteur
La crise, un jeu?
... Game Theory, Fall 2011. [1] CIA World Factbook, 2010. [2] Transparence internationale, 12/2011. [3] http://www.oecd.org , 2010. Analyse économique du droit MBDE La crise, un jeu? ...Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"
... « personne » comme possible titulaire d’un tel brevet 8 . Par ailleurs, Russ Pearlman explique qu’alors que le ...La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... sanctionnant le piratage (Digital Economy Act de 2010), le pouvoir exécutif hispanique a clairement ... 35.000 en août 2008 à plus de 7,4 millions en novembre 2010. A la vue de ces résultats, il paraît raisonnable ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138
Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... préventive est donc menée par l’Inrap du 2 février au 8 avril 2022 et livre d’importantes données sur la ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... etc . Vous pouvez par exemple assister le jeudi 8 novembre à un séminaire sur le thème de la ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
... dans le journal Libération à compter du 14 juillet 2018. Puis, c’est l’éditeur Monsieur Toussaint ...La notification préalable en matière de contrôle des concentrations en droit communautaire, britannique et français par Anne-Sophie Dalet
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à moins de revenir à la situation initiale (Article L430-8 du Code de commerce). D’un autre côté, le Royaume-Uni ...
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