Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret

... « J’ai choisi de quel amour je t’aimais » Les choses qu’on dit, les choses qu’on fait, réalisé par Emmanuel Mouret, un ... François a proposé à son cousin de venir se changer les esprits dans le Lubéron. A partir de ce moment, nous ...

LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE

Soumis le 02/02/2023 par Juliette Bedel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... de l'inconnu." Howard Philips Lovecraft    Vous aimez les films d'horreur ? Les décors effrayants, et les costumes toujours plus réalistes ?    Faust, ...

La doctrine de l'épuisement du droit des brevets : analyse comparée franco-américaine par Sandrine KERVERN

... breveté comme il l'entend, et le cas échéant, quelles limites peuvent être imposées par le titulaire du brevet. ... aux « post-sale restraints » insérées dans les contrats de vente de choses meubles et a ensuite été ... stipulé que Intel était autorisé à fabriquer et vendre les microprocesseurs et puces informatiques brevetés par ...

La rétention de sûreté : quand le droit français adopte une institution allemande, par Ludmilla Bouchez

... pénale la plus controversée. Le 17 décembre 2009, les juges de Strasbourg  faisaient droit à la requête de ... italiens Lombroso et Ferri, et la conception d'un appareil judiciaire voué à diagnostiquer et traiter la dangerosité ... mesure s’effectue en Centre de rétention socio-médico-judiciaire. Ces centres sont placés sous la double tutelle ...

Commentaire de la décision de la Cour Constitutionnelle Fédérale allemande du 18 juillet 2005 : mise en parallèle avec la décision de la Cour Constitutionnelle polonaise du 27 avril 2005 par Tiphaine MOYON

Soumis le 02/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... un autre Etat : ce fut le cas en Allemagne et en Pologne. Les cours constitutionnelles des deux pays ont chacune ... à un Etat membre de l’Union européenne ou à une Cour internationale, dans la mesure où les principes de l’Etat ... autorisée qu'a la demande d'un autre pays ou d'un organe judiciaire international si cette possibilité découle d'une ...

L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale

Soumis le 26/05/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
Ilana Lang Officiellement, les femmes n’avaient pas le droit de porter un pantalon en ... générale ne se limitent pas à celle de la branche judiciaire. Ce n’est donc pas tant le respect du droit qui ... différentes branches de pouvoirs. En effet, la branche judiciaire détermine la constitutionnalité d’une loi ...

Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.

... à des lois totalement différentes, voire opposées, dans les deux systèmes juridiques. Nous verrons dans un premier temps quels sont les régimes applicables en droit français et en droit ... qu’il propose sans s’exposer à des poursuites judiciaire que de protéger son droit d’utiliser son propre ...

Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Soumis le 05/12/2023 par Laetitia Champion dans MCEI / Interculturalité
Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau ... Ses yeux ouverts laissent  s’échapper la mort. Les vagues à la surface, donnent à son sang une impulsion ... brise de l’eau en douceur et s’enfonce dans le néant. Les gouttes de sang, tombant de la tête d e la gorgone dans ...
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Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez

Soumis le 06/07/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... En l’espèce, un actionnaire s’est porté caution pour les dettes de cette société, caution garantie par une ... également que Mme Shorney ne serait subrogée dans les droits de la banque qu’après paiement intégral de la ... n’en soit informée. A la suite de la liquidation judiciaire de la société, l’épouse a payé la dette à ...

Droit à l'avortement et Droits de l'Homme en Argentine

... devient une personne à laquelle s’attachent donc les droits de la personnalité dont le Droit à la vie ? ... entre les femmes et les hommes qui a aboli certaines limites toujours présentes au droit à l’avortement 1 .   ... de pouvoir avoir recours à l’avortement n’est pas judiciaire et que la victime doit uniquement déclarer sous ...