Retours sur la saison théâtrale 2022
... puis oubliés. Ici, les langues se délient et le monde s’ouvre sur les mémoires de la guerre du Vietnam. ... sont propulsés dans l’univers froid et métallique du monde hospitalier. Pendant une petite heure nous sommes ...Intersexualité. Avancée historique du système juridique allemand dans la reconnaissance d’un sexe neutre : contraste avec le déni persistant des juridictions françaises
... allemande ainsi que de nombreux autres pays dans le monde. ( I) L’intersexualité, une catégorie sexuelle ... (consulté le 10.04.2018): https://www.unfe.org/wp-content/uploads/2017/05/Intersex-FR.pdf - Circulaire ... suivante (consulté le 4.04.2018): https://www.letemps.ch/monde/lallemagne-va-reconnaitre-un-troisieme-sexe ... Mot-clés: Intersexualité / Troisième sexe / troisième genre / intersexué / Identité sexuelle / conception sexuelle binaire / sexe masculin / sexe feminin / état civil / reconnaissance troisième sexe / sexe neutre / sexe / genre neutre / BVerfG / Bundesverfassungsgericht / Cour constitutionnelle fédérale allemande / catégorie sexuelle / autodétermination / inters / divers / loi allemande sur l’état civil / conversion sexuelle / Personenstandsgesetz / drittes Geschlecht / Allemagne / France
COMPANIES ACT, 2013 : INTRODUCTION D’UNE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTRE- PRISES OBLIGATOIRE EN INDE
... utilisent les ressources et la main d’œuvre. Dans un monde régi par l’économie de marché, les entreprises ... Act, 2013, le législateur indien donne un signal fort au monde entier en affir- mant le rôle des entreprises dans le ...Portrait d'artiste : Kashink
... pour les artistes femmes. La rue est un lieu que tout le monde peut fréquenter et permet à des personnes ... de peindre plus de 200 gâteaux de mariage à travers le monde (Québec, Etats-Unis, France…). Pourquoi donc ? Car ...Eyjafjallajokull : la responsabilité des Etats et des compagnies privées suite à un évènement de force majeure à travers l’arrêt Marshall v Iberia Lineas Aereas De España SA 2010 et la Convention de Chicago de 1944
... capable de prononcer Eyjafjallokull correctement, tout le monde est au courant de l’existence de ce volcan islandais ... sont compatibles avec le marché intérieur. Le monde du transport aérien est complexe. Depuis quelques ...ITALIE- Contrefaçon et réseau numérique : La mise en jeu de la responsabilité des fournisseurs d’accès et des hébergeurs. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... difficulté d’identification de ces derniers. Dans ce monde en perpétuel mouvement, comment lutter contre la ... à prendre en compte les possibles évolutions du monde numérique tout en appliquant les critères issus de la ...
Mot-clés: Youtube. / Yahoo ! / Telecom italia / Responsabilité / prestataire technique / piraterie / obligation général de surveillance / moteur de recherche / liberté fondamentale / LCEN / identification internaute / hébergeur / Google / filtrage / FAPAV / FAI / droit auteur / directive 2000/31/CE / d.lgs 70/2003 / contrefaçon numérique / CJCE / caching
A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et de leurs auteurs, mais aussi de ceux des pays du Tiers Monde et donc des utilisateurs d’œuvres soumises à des ... mais elle n’est pas partagée avec les pays du Tiers Monde. Donc il est vraisemblable que cette répartition inéquitable à travers le monde creuse encore l’écart existant actuellement. Ainsi, ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;