L'archéologie en bulle
... vous monterez les quelques marches, c'est dans un autre monde que vous allez entrer. Avec une scénographie ...L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot
... privé des Etats-Unis (sur cette action, v. E. Leser, Le Monde, 2 février 2007). En France, le Parlement adoptait le ...L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon
... exercice. C’est ainsi que l’on se retrouve coupés du monde, plongés dans le cadre utopique du Théâtre du ... Mot-clés: Théâtre du soleil
Le Human Rights Act : une mise en œuvre effective de la CESDH ? La mise en oeuvre et l'invocabilité de la Convention Européenne des Droits de l'Homme en droits anglais et français, par Kadija Zaine
Soumis le 03/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... droits de l'homme le plus reconnu et le plus efficace au monde. Le souci quasi-universel relatif à la protection des ...
Lutte contre le travail forcé : analyse comparative de la loi française n° 2017-399 du 27 mars 2017 et de la loi allemande de diligence du 11 juin 2021, à la lumière des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme de l’ONU.
... CFFD-Terre Solidaire, 2021, https://plan-vigilance.org/wp-content/uploads/2021/07/2021-07-05-Radar-DDV-Rapport-2021.pdf ... posées », juillet 2017, https://plan-vigilance.org/wp-content/uploads/2019/06/2017-FAQ-en-fran%C... [1] Résumé ... CFFD-Terre Solidaire, 2021, https://plan-vigilance.org/wp-content/uploads/2021/07/2021-07-05-Radar-DDV-Rapport-2021.pdf ... Mot-clés: Allemagne / chaînes d’approvisionnement mondiale / Devoir de vigilance / entreprises / diligence / esclavage moderne / France / travail forcé.
Google Analytics ou la fuite de nos données personnelles via les cookies ? Réponse via l’analyse du cadre légal et des opinions des autorités régulatrices en France et en Allemagne. (Par Tiphaine Chellabi)
... est l’outil d’analyse web le plus répandu dans le monde. Cette fonctionnalité est certes gratuite pour les ... Mot-clés: Cookies / données personnelles
Discrimination au travail et répartition de la charge de la preuve: L 'Europe à la recherche d'un cadre juridique structuré - par Ombline Masfayon
... devait tout spécialement se réjouir de la venue au monde de son enfant. Quel est donc le rôle de chacune des ... que sa salariée doit se « réjouir de la venue au monde de son enfant ». Le juge se contente donc d'une ...Les règles européennes de compétence juridictionnelle en matière délictuelle et quasi délictuelle face aux litiges sur Internet : quelles juridictions compétentes et selon quels critères ? par Killian LEFEVRE
... par un nombre indéfini d’internautes partout dans le monde » (point 45). La Cour a en effet observé qu’il ... atteinte audits droits est disponible partout dans le monde. Il convient donc, selon elle, d’adapter les ... l’accessibilité du site internet L’adaptation au monde numérique des règles de compétence du règlement ... Mot-clés: Compétence / internet / CJUE / Bruxelles I / Martinez / eDate Advertising / affaire Sud Presse
L'affaire Google Books: une approche comparative des exceptions légales à l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation de son auteur, par Cécile Dessault.
... journaux sont des " œuvres d'information" (décision Le Monde contre Microfor. Cass Ass Plén., 30 octobre 1987). Un ... américain a récemment fait savoir aux américains et au monde que " Il n'y a rien de plus important pour l'économie ...La convergence des systèmes juridiques anglais et français sur la question du cybersquatting : l’absence d’une législation spécifique, par Zeini Satar
... sur internet afin de détourner certaines règles du ‘monde réel’. Les difficultés soulevées par internet sont ... Mot-clés: trademark infrigement / passing off / parasitisme / Droit des marques / cybersquatting / concurrence déloyale