La hardbass

... et hors de la réalité, où ils peuvent inventer leur monde, leur univers et leurs codes comme s’ils étaient les explorateurs d’un monde abandonnée après la catastrophe de 1986. Un monde fantasmé et macabre où la chute de l’humanité ...

Menaces, blocages et lobbying, quel avenir pour la copie privée ? Par Suzanne Vergnolle

... dominent le marché de l’entertainement dans le monde entier. (P. FARHI and M. ROSENFELD, Washington Post, ... de V. (dir), Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé , Vuibert, 2009, p. 212.). Guy Bono, ... de V. (dir), Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé , Vuibert, 2009, 272 p. ERCOLANI, S., Il ...

L’accès aux données, condition sine qua non de l’ouverture à la concurrence du marché ferroviaire, par Teresa Leyder

... route, Art. 4 Alinéa 8) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:02007R1370-20171224 Règlement ... des voyageurs ferroviaires https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32021R0782 Loi n° 82-1153 du ... Zusammenschlüsse https://www.gesetze-bayern.de/Content/Document/BayOePNVG-10 Décisions : BKartA, Offene ...

Le pouvoir discrétionnaire du juge pénal international de suspendre l'instance en cas d'abus de procédure : l'arrêt de la CA de la CPI du 21 octobre 2008 dans l'affaire Lubanga à la lumière de la jurisprudence des TPI et des juridictions de common law

... représentant les différents systèmes juridiques du monde (...) ». A cet égard, il faut considérer que ... être reçus dans les principaux systèmes juridiques du monde, sans égard à un État particulier » (Pellet, p. ...

Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !

... l’une des institutions culturelles les plus connues au monde. Pénétrez sous le dôme de verre pour la somme de 17 ... qui conserve à ce jour la plus importante collection au monde consacrée à la Révolution française : et en plus, ...

High Court of Justice, Queens bench Division, Divisional Court, 17 novembre 2005, Ramda v Secretary of State for the Home Department, [2005] EWHC 2526 (Admin), par Nili Cytrynowicz

... (Rachid Ramda condamné en appel à dix ans de prison, Le Monde, 18 décembre 2006.). En 2002 High Court of Justice, ... - Rachid Ramda condamné en appel à dix ans de prison, Le Monde, 18 décembre 2006. Internationalisation du droit ...

Quid du devoir de vigilance à l’échelle européenne ?

... ", 6 décembre 2018, https:// www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2018/12/Sherpa_VPRG_web_pageapage-min.pdf ...

Ententes et désaccords : les juges français et britanniques face à l’utilisation de la reconnaissance faciale en temps réel par la police

... de la Haute Cour de Cardiff, première décision au monde traitant de la licéité de la reconnaissance faciale ...

Sens et portée du principe d’autonomie de la clause compromissoire internationale en droit français et droit américain par Thomas Lapierre

... consacré, comme de nombreux systèmes juridiques dans le monde, le principe d’autonomie de la clause compromissoire. ...

Au sujet de la décision de la Cour suprême des Etats-Unis, Grutter v. Bollinger (2003) par Marie-Amélie GOGUEL

... action » ont eu des répercussions dans le monde entier et que ces politiques sont actuellement (et ... y a convergence entre les Etats-Unis et la France », Le Monde, 26 Février 2006. - G. Stohr, A black and white case: ...