... mutant, se transformant tout en conservant les convictions
des forces surnaturelles qu’elles portent. Pourquoi ... les figer dans le temps. Il faut savoir que la plupart
des traditions que Charles Fréger met en lumière dans cette ... et Strohmann (homme de paille) sont le fruit de légendes
des campagnes médiévales allemandes. Ces figures ont alors ...
... au droit de l’OMC. Cette étude se limite aux cas
des Etats-Unis,
des Communautés Européennes et de la République Fédérale ... l’OMC à proprement parler. L’OMC est « fondée sur
des règles », c’est-à-dire sur
des accords négociés ...
... pouvoir le combattre. Dans ce contexte, le débat au sujet
des vaccinations obligatoires refait surface, notamment par ... à ce propos, une réflexion approfondie au sujet
des vaccinations obligatoires – thématique très ... En France, la première imposition vaccinale de la part
des autorités étatiques date de 1902, avec la loi sur la ...
... modes de distribution en suscitant une dématérialisation
des échanges. Le législateur a élaboré un cadre juridique du commerce électronique visant la protection
des consommateurs. La France et les Etats-Unis ont ... analyse les ajustements du droit de la preuve au regard
des nouvelles législations. La création de ...
... de la sécurité nationale et la liberté de circulation
des personnes. En effet, les Etats continuent de mettre en ... excessif et contraire à la liberté de circulation
des citoyens afin de lutter contre l’immigration ... elle dépose une plainte individuelle devant le Comité
des Droits de l’Hommes de l’Organisation
des Nations ...
... entre le principe de confiance mutuelle et le respect
des droits fondamentaux dans l’Espace de Liberté, de ... le principe de la confiance mutuelle impose « à chacun [
des États Membres] de considérer, sauf dans
des circonstances exceptionnelles, que tous les autres États ...
... Compléter, préciser et élargir la Théorie du Droit
des Animaux jugée trop étroite, voici le point de départ
des auteurs de « Zoopolis » pour écrire leur ouvrage. ... relations homme/animal basées sur la reconnaissance
des droits fondamentaux inviolables et les concepts de ...
... faisant partie intégrante de la culture du pays. A partir
des années 2000, s’est développée la culture de ... collectives. A cette époque, aux alentours de 50 %
des travailleurs exerçaient alors leurs activités de ... Le travail clandestin trouve ses origines dans
des facteurs de nature économique et sociale. De nature ...
... Résumé : L’arrêt rendu par la Cour d’appel
des États-Unis (4ème Circuit) en 2007, fait suite à une ... Haute Diggity Dog, une entreprise fabriquant et vendant
des jouets pour chiens répliquant
des articles de marques reconnues. A l’occasion de cet ...
... mieux défini par les autorités nationales de régulation
des communications. En revanche, le principe n’est toujours ... devenir un principe de droit applicable? « Profitez
des vidéos YouTube illimitées en 4G ». Les récentes ... l’aspect commercial dont il est question dans la plupart
des articles postés sur le net mais
des conséquences ...