Nous sommes tous des migrants

Soumis le 02/12/2015 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... les anthropologues, toute la population d’Amérique est arrivée ici à pied depuis le détroit de Béring. Bien ... L’équation se révèle à présent aux yeux de tous : elle prend racine dans l’inégalité. On vit beaucoup mieux ... que les natifs ne peuvent ou ne veulent pas faire ; mais elle peut être nuisible quand celui-ci entre en concurrence ...

A propos du secret bancaire et de la titrisation de prêt en France et en Allemagne : commentaire de l’arrêt de la Cour Fédérale de Justice du 27 février 2007 (BGH 27.2.2007, XI ZR 195/05), par Edouard Ruffin

Soumis le 18/06/2010 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
addm1n Le secret bancaire est devenu un véritable élément d’attractivité des ... et des textes législatifs épars. La jurisprudence a elle-même circonscrit le périmètre du secret en le rendant ... certains auteurs ont critiqué la réforme en ce qu’elle faisait du secret bancaire un « havre de ...

Intersexualité. Avancée historique du système juridique allemand dans la reconnaissance d’un sexe neutre : contraste avec le déni persistant des juridictions françaises


Soumis le 15/06/2018 par Manon Francois dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... longuement débattue durant ces dernières années. Elle permet ainsi à l’Allemagne de devenir le premier pays ... Comment et dans quelles mesures l’intersexualité est-elle perçue jusqu’à aujourd’hui par le droit ... (consulté le 10.04.2018): https://www.unfe.org/wp-content/uploads/2017/05/Intersex-FR.pdf - Circulaire ...

Etat d'urgence, état d'exception et lutte contre le terrorisme au Royaume-Uni

Soumis le 17/01/2017 par Vincent Tessier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... ou dérogatoires à l’ordre commun. Mais qu’est-ce qu’une exception ? Pour citer encore Schmitt, ... l’état d’exception, et à la mesure dans laquelle elle peut être soumise au contrôle judiciaire (II). Enfin, ... règlements d’urgence sont proportionnels à la menace elle-même ou à ses effets. Comme en France, cet état ...

Ouvrir la voix: la parole aux femmes noires de France et de Belgique

Maeliss Quadrio   Ouvrir la Voix est un film documentaire sorti en octobre 2017 et réalisé ... fatiguée de ces rôles misérabilistes et stéréotypés, elle décide d’écrire ses propres fictions, repoussant ... de comédienne. Ce sont ces mêmes stigmatisations qu’elle tente plus tard de déconstruire dans sa réflexion et ...

Le juge et l’arbitre à l’échelle internationale : je t’aime, moi non plus ? Par Marine Leonardis

... datant de 1985. Le but de ces instruments internationaux est l’harmonisation des législations en matière ... dans un autre. L’enjeu de cette harmonisation est important ; les Etats se doivent en effet de répondre ... se trouve à l’origine de l’arbitrabilité du litige. Elle est universellement consacrée comme autonome, ainsi que ...

Misère, mystère et poésie : l'exposition Picasso, bleu et rose, au Musée d'Orsay jusqu'au 6 janvier 2019

Soumis le 14/11/2018 par Suzanne Cras dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... pourquoi Picasso, véritable icône de l’art moderne, est-il exposé à Orsay ? C’est une volonté de la part du musée de montrer que Picasso ... de l'exposition L'exposition est à voir absolument puisqu'elle permet de rendre compte du génie et de la maturité de ...

L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... centre Wallonie-Bruxelles à Paris jusqu'au 28 octobre. C'est l'occasion de connaître un peu mieux leur créateur, ... projets. La réalisation du dessin animé reste sommaire, elle utilise des silhouettes en papier pour l'animation. Mais ... fut la première concernée : Walthéry raconte « quand elle a découvert cette description de la femme, son épouse ...

LA COMPETENCE DES AUTORITES COMMUNAUTAIRES POUR UNIFIER OU HARMONISER LE DROIT DES CONTRATS, par Lucie LORENZINI

Soumis le 05/02/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
Philippe Guez La création d’un code civil européen est une question des plus débattues. Celle-ci suppose ... Sur cette base, la Communauté Européenne possède t-elle une légitimité démocratique dans l’harmonisation ou ... Law, 1997, p.467.). L’avancée de la CE a porté avec elle l’introduction de nouvelles normes dans le Traité ...

QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation commise par Times Now : une illustration de la distinction entre dommages-intérêts compensatoires et dommages-intérêts punitifs

Soumis le 24/03/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
... la lettre du jugement, une punition inavouée ? Des dommage-intérêts punitifs ? Serait-il possible de ... dans la nature même de la sanction et des intérêts qu’elle affecte qui justifie les nombreuses garanties de la ... dommage , p. 12 ( http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2014/07/06-45-LAM-NS.pdf )     ...