Solaris, de la science-fiction au théâtre
... eux aussi participent à la vraisemblance de l’histoire. Ils accompagnent l’évolution psychologique des personnages ... Mot-clés: théâtre / science-fiction / sciences / fantastique / solaris / planète / romantisme / spectacle / adaptation / roman / scénographie
Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien
... d'institution d'un trust lors d'une procédure collective. Ils précisent que lorsque le trust substitue dans son ... jouent déjà un rôle dans la procédure collective or ils sont encore aujourd'hui privés de cette qualité. ... Mot-clés: trust liquidatorio / fiducie-gestion / montage novateur / procédure collective / insolvabilité / droit italien / droit français / Droit comparé
La reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères face à l’ordre public et aux lois de police à la lumière de la Convention de New York de 1958 et des législations française et russe.
Soumis le 10/07/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... du juge refusant la reconnaissance et l’exécution. Ils peuvent seulement prendre en compte les normes de droit ...
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... b) de l’art. 5-1, mais s’opposent à son point a). Ils souhaitent donc élargir la solution du point b) aux ... règle envisagée distingue entre les contrats selon qu’ils portent sur un bien meuble ou immeuble, et prévoit un ...
De l’application extraterritoriale de la procédure américaine de pretrial discovery sur le territoire français dans le cadre du procès civil – par Henri Weil
... d’exiger la production de documents du moment qu’ils peuvent potentiellement mener à la constitution de ... seulement des documents devant être transmis qu’ils soient identifiés avec un degré « raisonnable » de ...Les marques olfactives et la suppression de l’exigence de représentation graphique, vers un rapprochement des droits américain et européen?
Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... se demande néanmoins comment les dépôts seront ils concrétisés dans le cadre de ce nouveau critère? La ... n’étant habitués qu’à gérer des registres papiers. Ils risquent donc de ne pas avoir les moyens humains et ...
L’interdiction annoncée des Antisuit injunctions au soutien des conventions d’arbitrage, au sein de l’espace judiciaire européen par l’arrêt West Tankers du 10 février 2009. par Agathe Puyt
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de droit sans prendre en compte ses effets en pratique. Ils ont continué de prononcer des ASI en soutien d’une ... pratique de l’arbitrage et de la nécessité des ASI. Ils ont fait référence à la potentielle perte de ...
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La force probante des signatures électroniques : Etude comparée du droit français et du droit américain - par Mélinda E. BOISSON
... ou réelles, de nature civile ou commerciale, sauf si ils sont passés pour les besoins d’une profession ». La ... nombreux textes législatifs et règlementaires même s’ils sont en pratique indispensables. La signature ...La responsabilité du gérant pour faute de gestion dans la GmbH & Co. KG allemande et son pendant français, la commandite à responsabilité limitée.
... les mêmes responsabilités civile et pénale que s’ils étaient gérants en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’ils dirigent ». Faute de disposition particulière à la ...Le harcèlement moral (mobbing) en Italie (arrêt de la Cour de Cassation, 9 septembre 2008, n° 22858) par Paola Papin
... en Italie. Cette situation fait que les juges, lorsqu’ils sont confrontés à un cas de harcèlement moral, doivent ... les appréhender dans leur ensemble pour ensuite voir s’ils permettent de présumer l’existence du harcèlement ... Mot-clés: Italie / harcèlement moral