Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
... de lire, les différents textes de salles. Non seulement ils sont passionnants et constituent une mine d’or ...L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon
... dans l’illusion narrative. L’émotion qu’ils provoquent est tout de même au rendez-vous, et sert ... Mot-clés: Théâtre du soleil
La relation conflictuelle entre immunité et impunité - Commentaire de l'article du Pr. Dr. Paech, “Staatenimmunität und Kriegsverbrechen” in Archiv des Völkerrechts, par Noémie Coutrot-Cieslinski
Soumis le 16/07/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... une conception restreinte de l'immunité d'État, qu'ils ont introduite dans la législation nationale ou ... au droit international commis par un autre État dont ils n'ont pas pu obtenir satisfaction par les voies ...
Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un élément de preuve en matière pénale (France, Allemagne, Angleterre) - par Alexandre CASANOVA
... de preuve obtenus dans un cadre national peuvent-ils être utilisés dans un autre Etat membre ? 2. Qu’en ... Mot-clés: Union Européenne / Transmission transfrontalière / Royaume-Uni / Procès pénal / Loyauté / Hearsay / CEDH / Allemagne
Solaris, de la science-fiction au théâtre
... eux aussi participent à la vraisemblance de l’histoire. Ils accompagnent l’évolution psychologique des personnages ... Mot-clés: théâtre / science-fiction / sciences / fantastique / solaris / planète / romantisme / spectacle / adaptation / roman / scénographie
Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien
... d'institution d'un trust lors d'une procédure collective. Ils précisent que lorsque le trust substitue dans son ... jouent déjà un rôle dans la procédure collective or ils sont encore aujourd'hui privés de cette qualité. ... Mot-clés: trust liquidatorio / fiducie-gestion / montage novateur / procédure collective / insolvabilité / droit italien / droit français / Droit comparé
La reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères face à l’ordre public et aux lois de police à la lumière de la Convention de New York de 1958 et des législations française et russe.
Soumis le 10/07/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... du juge refusant la reconnaissance et l’exécution. Ils peuvent seulement prendre en compte les normes de droit ...
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... b) de l’art. 5-1, mais s’opposent à son point a). Ils souhaitent donc élargir la solution du point b) aux ... règle envisagée distingue entre les contrats selon qu’ils portent sur un bien meuble ou immeuble, et prévoit un ...
De l’application extraterritoriale de la procédure américaine de pretrial discovery sur le territoire français dans le cadre du procès civil – par Henri Weil
... d’exiger la production de documents du moment qu’ils peuvent potentiellement mener à la constitution de ... seulement des documents devant être transmis qu’ils soient identifiés avec un degré « raisonnable » de ...Les marques olfactives et la suppression de l’exigence de représentation graphique, vers un rapprochement des droits américain et européen?
Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... se demande néanmoins comment les dépôts seront ils concrétisés dans le cadre de ce nouveau critère? La ... n’étant habitués qu’à gérer des registres papiers. Ils risquent donc de ne pas avoir les moyens humains et ...