Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... ma Khâgne, alors que notre sujet de géographie portait sur le Brésil. A l’occasion d’un cours, notre ... sauvages et d’autres complètement ravagés, présentant des ensembles de groupes de femmes et d’hommes et aussi de ... parvient à saisir tout ce que cet objet comporte en lui, dans le cadre de son environnement, et cela avec une immense ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
La reconnaissance d’un « troisième sexe » par la Cour constitutionnelle fédérale allemande : une avancée considérable vers l’intégration des personnes intersexuelles dans l’ordre juridique
... » du développement sexuel. Cela se manifeste au niveau des caractéristiques sexuelles primaires et secondaires, et ... les personnes intersexuelles de manière univoque dans l’un des deux sexes. Le Défenseur des droits parlait ... et français ? Alors que la langue allemande intègre les genres féminin, masculin et neutre, seuls les deux premiers ... Mot-clés: Intersexualité / Troisième sexe / Identité sexuelle / droits fondamentaux / Personnalité / Traitement égal / Vie privée / Allemagne / France / CEDH
Cour Européenne des droits de l’Homme et Cour de Justice de l’Union Européenne: état des réformes et nécessité d'évolution de deux cours européennes par Thomas ABULIUS
... de refonte, la CJUE et la CEDH connaissent effectivement des difficultés structurelles pouvant mener à une entrave dans l’accès au juge et à une divergence ... et la garantie des droits. Des interrogations demeurent sur le point de savoir s´ils représentent une réponse ... Mot-clés:
Lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... de toutes les discriminations à l’égard des femmes, le Pacte International relatif aux droits ... discrimination en garantissant que les citoyens placés dans une même situation soient traités de façon similaire. ... l’« Age Discrimination in Employment Act ». Cette loi protège les travailleurs de plus de 40 ans [7] . Adopté ... Mot-clés:
Google Analytics ou la fuite de nos données personnelles via les cookies ? Réponse via l’analyse du cadre légal et des opinions des autorités régulatrices en France et en Allemagne. (Par Tiphaine Chellabi)
... sur chaque site web, sous la bannière « nous utilisons des cookies » [2] , puis par ce choix cornélien ... Les cookies, ces « petits fichiers stockés » dans nos ordinateurs ou téléphones [3] , jouent un ... fait très rapidement en droit français (article 82 de la loi LIL [12] ), la transposition a été particulièrement ... Mot-clés: Cookies / données personnelles
La réserve de propriété en droit allemand et en droit français
Soumis le 27/06/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d’efficacité en Allemagne qu’en France. Envisagée dans un contexte européen, la clause de réserve de ... théorique en ce sens qu’il touche à la fois le droit des obligations, le droit des biens et le droit des ... qu’elle a été instaurée pour la première fois par la loi du 12 mai 1980, s’est inspirée du modèle allemand. ...
Mot-clés: § 449 BGB / sûreté / réserve de propriété / garantie / crédit / Art. L. 624-16 Code de commerce / Art. 2367 du Code civil
A propos des évolutions récentes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux au Royaume-Uni et en France
... contre le blanchiment de capitaux ont été développées dans les années 1990 pour faire face au crime organisé et au trafic de stupéfiants, notamment en France par la loi n°90-614 du 12 juillet 1990, et au Royaume-Uni par le ... cette harmonisation, les deux ordres juridiques conservent des dispositions propres en raison du caractère ...Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)
... biologique limite la croissance humaine, Stephen Hawking dans son ouvrage Brief Answers to the Big Questions ... du système cognitif humain, l’IA permet de créer des processus décisionnels comparables. Grâce à la ... assurée par la combinaison du copyright et du patent. La loi sur les brevets permet aux inventeurs de breveter des ...L’harmonisation vers le bas de la compétence judiciaire en matière de responsabilité des multinationales : concordance des régimes et garantie d’impunité, par Thomas Martial
Soumis le 03/07/2015 par Thomas Martial dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
Thomas Martial L’engagement de la responsabilité des multinationales pour violations des droits de l’homme ... d’une société mère et de filiales, établies dans divers Etats et opérant sous plusieurs juridictions. ... à un lien de rattachement entre le litige et le for (loi du 16 juin 1993). Malheureusement, la compétence ...
A propos du financement participatif par souscription de titres financiers en droit français et en droit des États-Unis
... Thomas lançait une campagne de financement participatif sur le site américain Kickstarter afin de donner une fin ... récoltés – un record – et un mois plus tard la barre des 5 millions avait été dépassée, avec l’aide de plus ... exemple frappant n’en est qu’un parmi d’autres. Tant dans l’industrie cinématographique que dans le cadre de la ... Mot-clés: financement participatif / émission de titres financiers / equity crowdfunding / Jobs Act / France / USA