Femmes sans papiers victimes de violences conjugales : rompre l'omerta par le droit de séjour
... international qui inclut la violence dans le cadre du travail, la violence structurelle et sociale [8] . En ... d’obtenir temporairement un permis de séjour et de travail pour « circonstances exceptionnelles ». Les ... une critique féministe noire de la doctrine de l’anti-discrimination, de la théorie féministe et de la politique ... Mot-clés:
Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... forte exposition au virus, ainsi qu'une augmentation du travail domestique et des violences conjugales. En effet, le ... à une tendance qui pousse à invisibiliser la masse de travail que représente le care tant leur mobilisation sans ... de Zola écrite à Valabrègue en 1864 résonne plus que jamais en 2020 : « Tout oeuvre d’art est comme une ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... reconnu comme une œuvre de référence, c’est grâce au travail d’archives de la chorégraphe Millicent Hodson et ... de se répéter, elle doit danser jusqu’à mourir. Le travail de reconstitution de Hodson et Archer est minutieux, ... fascine car finalement on ne sait pas et on ne saura jamais à quoi la pièce ressemblait vraiment. Ce mystère ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... littéraire féminine. Le confinement fait plus que jamais ressortir ce roman d’anticipation apocalyptique de ... sans les codes régulateurs imposés par la société. Le travail acharné et la fatigue, qui garantissent un bon ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
La Neutralité du Net, un principe de droit applicable ? par Thibaut maitre
... d’un article de Tim Wu (“Network Neutrality, Broadband discrimination”, Journal of Telecommunications and High ... et les principes qui en découlent comme la non-discrimination des flux ou la liberté et la qualité ... vis-à-vis des consommateurs), obligation de non-discrimination entre les flux de données, obligation ...Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... pas visibles. Ces entités sont très présentes dans le travail d’Ashoona, qui évoque les esprits mais aussi les ... que d’autres thèmes, est une partie importante du travail d’Ashoona. La naissance de nouveaux mondes pour ... L'Art comme moyen d'affirmation de soi En analysant le travail d’Ashoona, mais aussi celui d’autres artistes ...La demande de rémunération supplémentaire au sens de l’article 32a de la Urheberrechtsgesetz, comparaison avec l’article L. 131-5 du Code de la propriété intellectuelle
Soumis le 30/04/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... en droit allemand (I) puis d’effectuer un travail de comparaison avec l’exception au principe de ... pas défini précisément cette notion, mais a laissé ce travail à l’appréciation des parties contractuelles et ... CPI. La rémunération proportionnelle ne pourra donc jamais donner lieu à révision, ce qui donne lieu de penser ...
Mot-clés: œuvre / utilisation / utilisateur / révision / rendement / rémunération supplémentaire / rémunération proportionnelle / rémunération appropriée / probabilité / prévision insuffisante / participation proportionnelle / lésion / forfait / exploitation / estimation / droit français / Droit de la propriété intellectuelle / Droit allemand / disproportion frappante / disproportion / contrat / cession / avantage / Auteur
La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand
... 9 mars 2010, n°08-88.501 ; Crim. 20 nov. 2012, n° 12-80.530). La notion de publicité indirecte est elle-même ... règle[7] (art L. 3512-4 CSP, Crim. 20 nov. 2012, n° 12-80.530). La notion de « service de la société de ... 1989, n°88-84.211 Cass. crim., 18 avril 1991 n°90-80.379 Cass. crim., 3 mai 2006, n°05-85.089 Cass. crim., 9 ...La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand
... 9 mars 2010, n°08-88.501 ; Crim. 20 nov. 2012, n° 12-80.530). La notion de publicité indirecte est elle-même ... règle[7] (art L. 3512-4 CSP, Crim. 20 nov. 2012, n° 12-80.530). La notion de « service de la société de ... 1989, n°88-84.211 Cass. crim., 18 avril 1991 n°90-80.379 Cass. crim., 3 mai 2006, n°05-85.089 Cass. crim., 9 ...L'exécution partielle d'une sentence arbitrale n'ayant pas encore acquis force obligatoire : l'arrêt NNPC v IPCO du 21 octobre 2008, par Agathe PUYT
Soumis le 10/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... sentences puisqu’il est dit que l’exécution ne doit (jamais) être refusée sauf dans les cas limitativement ... supervisory court en anglais). Ainsi une sentence n’est jamais véritablement « orpheline », mais pourrait ... font référence à une sentence ou à la sentence, mais jamais à la sentence ou une partie de celle-ci. Il en ...