La hardbass
... son essence : les Gopniks. LA CULTURE GOPNIK Aux origines Selon les stéréotypes, un Gopnik désigne : un homme, ... en collaboration avec DJ Blyatman, autre pilier du genre (selon moi l’un des meilleurs titres de Hardbass doublé ... Mot-clés: musique électronique
La protection des secrets des affaires : Les effets de l’implémentation de la directive européenne 2016/943 au Royaume-Uni et en France.
... membres, le manque de niveau de protection équivalent selon les pays, était flagrant, résultant dans une ... être prononcés soit en amont, soit alternativement, selon le principe de proportionnalité. La loi présente ... en prévoyant des dérogations spécifiques. Pourtant, selon la CNCDH (Commission Nationale Consultative des Droits ...L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.
... de s’exposer à des sanctions de nature différente selon le pays envisagé (II). I - Le régime juridique ... par un champ d’application plus ou moins restreint selon le dispositif envisagé (a). En revanche, les ... de vigilance 9 ). La seconde forme de contrôle, selon le droit russe, réside dans « la capacité à ...Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... comme des œuvres. Mais, qu’est-ce qu’un soulier selon lui ? Le soulier a une importance majeure : il ... la posture, le son, et l’image que l’on veut donner. Selon le maître de l’escarpin, on ne porte pas de modestes ...Les modes de rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié en raison de faits de l'employeur en France et en Espagne: prise d'acte et démission provoquée
... en raison de reproches adressés à son employeur qui, selon la Cour de cassation, doivent «justifier» la rupture ... le salarié. Le préjudice devra être réel et sérieux, selon l'appréciation des juges, et affectant la formation ...Droits de l’Homme et expulsion des étrangers : une lente évolution internationale et européenne par Emilie GUILLEMINAULT
... de l’Homme, regroupant des significations différentes selon la portée internationale ou régionale des textes qui ... 1961 (req. n°788/60, Annuaire, vol.4, p. 139-141) que, selon l’Article 1er de la CEDH, les étrangers se trouvant ...L’interdiction annoncée des Antisuit injunctions au soutien des conventions d’arbitrage, au sein de l’espace judiciaire européen par l’arrêt West Tankers du 10 février 2009. par Agathe Puyt
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... leur contentieux à un tribunal arbitral constitué selon les termes de la convention d’arbitrage. C’est dans ... mécanisme de répartition des compétences, impératif, selon lequel aucun Etat membre ne peut interférer avec la ...
Mot-clés:
Brexit : Impact de l’abrogation de la transposition en droit anglais de la Directive 2008/52/CE sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale.
... sur l’exécution des accords issus d’une médiation Selon l’article 6 de la Directive de 2008, les Etats ... Impact sur la confidentialité assortie à la médiation Selon l’article 7 de la Directive de 2008, les Etats ... déjà une obligation dans le processus de médiation selon la jurisprudence et la pratique anglaise (O’Neill ...La Traite des Êtres Humains: Approche comparative des mécanismes de prévention sur le plan universel, européen et interne (Espagne) , par Erik Tollu
Soumis le 18/04/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ou physique ou privée d'identité juridique » (selon les mots de la rapporteuse spéciale des Nations Unies ... d’un service de délation à la police », selon les propres mots de M. Thierry Schaffhausen ...