Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais
... conçue avec le concours de la Bibliothèque nationale de France, détentrice de l’ensemble de l’œuvre ... de longues périodes, l’artiste usera toutefois de ce temps pour s’exercer au dessin et à la peinture, qui ... une série de lithographies où l’artiste reproduit le travail de la danseuse américaine Loïe Fuller, inventrice ...Les Sukuk Malaisiens : des Ovnis pour le Droit Français ?
... fournis par les actifs détenus en trust par la SPV. En France, selon l’Autorité des Marchés Financiers ... ou partie des paiement dus au titre des sukuk”. Et si la France a signé la Convention de la Haye de 1985 relative à ... un gestionnaire de celle-ci, aux pouvoirs limités dans le temps (la fiducie étant limitée à 99 ans à compter de la ...Commentaire de l’arrêt Prest v Petrodel Resources Ltd (2013) 2 A.C. 415 par Morgane Barataud
... Ce débat refait ponctuellement surface, y compris en France. On se rappellera à ce titre de la loi du 12 mars ... doute pas été envisagé à l’origine. Dans un premier temps, nous observerons qu’en l’absence d’une théorie ... sociétés organisées en groupe et laissées pendant un temps en sommeil, avec pour seule activité l’acquisition ...Les « anti-suit injonctions » au sein de l’Europe : la position des Juges anglais dans l’arrêt Airbus Industrie GIE v. Patel - Par Marie Parkinson
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... écrasé en Inde. Construis par Airbus Industrie en France, il était utilisé exclusivement pour des voyages ... le terrain de la reconnaissance et de l’exécution en France de la décision étrangère : ils refuseront à cette décision tout effet en France s’ils estimaient que le juge étranger n’était ...
La protection des actionnaires minoritaires dans les OPAs à travers le squeeze out et le sell out: Analyse comparative en droit français et espagnol
... actionnaires minoritaires dans les OPA ? Dans un premier temps, l’on verra que le squeeze out et le sell out sont ... de leur retrait de la société (I) et dans un deuxième temps, l’on verra que ces mécanismes de protection sont ... recevoir un traitement équivalent (A). Dans un deuxième temps, la protection des actionnaires minoritaires doit ... Mot-clés: squeeze out / sociétés cotées / sell out / protection des actionnaires minoritaires / OPA / droit espagnol
L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... rente prévue à l’article 912 paragraphe 2 du BGB. En France, le droit de propriété est une notion protégée et ... et lorsque le voisin n’a pas contesté dans les temps définis par la loi (Baur/Stürner, Sachenrecht, 18. ... lorsque le propriétaire victime fait opposition « à temps ». On évite alors une obligation de tolérance, mais ...
A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI
... juste de mettre en œuvre une protection efficace du travail de nos talentueux auteurs, il semble également tout ... réservé par chacun des Etats (en l’occurrence ici la France et l’Allemagne) à l’exception de copie privée ? Quels peuvent ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume acerbe mais poétique, sans concession ... une dimension plus personnelle à la famille Morel qui, le temps d’une considération inutile, devient indispensable ... et quart, avec leur public. Après avoir sillonné la France entre 2013 et 2016 avec leur lecture à deux voix, ... Mot-clés: