A propos de la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires par Emilie Camus
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le fait de ne pas interdire les nouvelles recherches dans ce domaine En 1962, John Fitzgerald Kennedy, Président ... jugera nécessaires conformément à ses procédures pour interdire et prévenir toute activité contrevenant aux ... des Umweltbundesamtes (vol. 5/03) Erich Schmith Verlag GmbH&Co, Berlin 2003 Bouvier, Antoine La Protection de ...
Mot-clés: desarmement
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... Quand l'humanité s'extrait de sa mue Japon, 2029 Dans un monde futuriste régi par la technologie, le web est ... univers parallèle auquel tout être peut se connecter via son âme, son ghost. Le major Motoko Kusanagi, une femme au ... en 1995. C'est un énorme succès, nominé 6 fois pour des récompenses cinématographiques, et qui a ... Mot-clés: Ghost in a shell
ITALIE- Contrefaçon et réseau numérique : La mise en jeu de la responsabilité des fournisseurs d’accès et des hébergeurs. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... difficulté d’identification de ces derniers. Dans ce monde en perpétuel mouvement, comment lutter contre ... en jeu de la responsabilité des prestataires techniques pour des contenus contrevenant au droit d’auteur. ... L’ordonnance du Tribunal de Rome, reprend dans son raisonnement les différentes catégories de prestataires ...
Mot-clés: Youtube. / Yahoo ! / Telecom italia / Responsabilité / prestataire technique / piraterie / obligation général de surveillance / moteur de recherche / liberté fondamentale / LCEN / identification internaute / hébergeur / Google / filtrage / FAPAV / FAI / droit auteur / directive 2000/31/CE / d.lgs 70/2003 / contrefaçon numérique / CJCE / caching
A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... au niveau international. Cependant, on peut soutenir que son opposition avec la théorie de la personnalité défendue ... law ? Deux conceptions différentes des droits d’auteur Dans les pays de civil law comme la France, les droits ... des auteurs et constituent une « récompense » pour le travail qu’ils ont fourni. L’auteur est protégé ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;
Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
Agathe Clarysse Lutter pour le droit de vote, la parité, la libre disposition de ... et récits intimes, le Musée Carnavalet vous convie à son exposition Parisiennes Citoyennes ! du 28 septembre 2022 ... parisiennes emblématiques. Jusqu’ici, elle s’inscrit dans une continuité parfaite de ce que propose le Musée ...« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler
... un humoriste allemand, majoritairement connu outre-rhin pour une chronique satirique hebdomadaire, télédiffusée ... puisqu’on trouvait déjà des normes similaires dans le code pénal du II ème Empire Allemand (1870-1918). ... [10] http://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/ALL/?uri=URISERV:l33501 [11] 1 BvR 369/04 - Rn. ...La convergence des systèmes français et américains en matière de reconnaissance et d’exécution des jugements étrangers depuis l’Uniform Foreign-Country Money Judgments Recognition Act
... La reconnaissance d’un jugement est le fait pour un tribunal requis de donner effet à la détermination ... d’exequatur afin d’acquérir force exécutoire dans le pays du for. Aux États-Unis, chaque État fédéré possède son propre droit des personnes, des biens, et des ...« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... de l’art et des activités artistiques et culturelles dans nos sociétés modernes. L’art semble désormais ... journaux de confinement. Comme si nous lisions uniquement pour tuer le temps. Comme si les pratiques artistiques et ... est l’une des conditions de l’existence ». Son auteur, Howard Morphy, est professeur d’anthropologie ...Le critère de la subordination en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... critère de la subordination joue encore un rôle central dans la qualification de contrat de travail en droit anglais, ... d'un contrat de travail semble être la possibilité pour l'une des parties d'exercer une autorité sur son cocontractant, dans le cadre de l'exécution de ses ... Mot-clés: subordination / contrat de travail