A propos de la brevetabilité de traitements thérapeutiques individualisés à travers une comparaison des législations européennes et américaines par Kian TAWADJOH
... Il est intéressant de considérer la façon dont les législations répondent, chacune à leur manière, aux ... ce type de procédés ne peut pas faire jouir son créateur des droits et avantages qu’accorde ... actuellement. À cette fin, il est utile d’étudier les raisons pour lesquelles l’interdit de brevetabilité des ... Mot-clés: Traitement thérapeutique / Droit européen / droit américain / brevetabilité / Biotechnologies
Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... des jours heureux du passé est sans doute commun à tous les êtres humains, mais se souvenir d'une époque où les ... mondes autochtones du Québec et du Canada. J’ai appris par ma cousine que la Galerie Leonard & Bina Ellen, de ... de partager ce que j’ai pu apprendre davantage sur son œuvre. Shuvinai Ashoona, Pieuvre à tête rouge , ...Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... absent du territoire : c'est un diagnostic co-réalisé par l'Arcade PACA, le Pays d'Aix et l'Université ... de la Culture, qui vise à valoriser et diffuser les musiques actuelles en France. On considère les ... pour les professionnels, les amateurs et les publics de son territoire. 6MIC - un projet, des engagements pour ...Commentaire de la décision Board of Management of Salesian Secondary College (Limerick) v Facebook Ireland Limited: l’anonymat sur les réseaux sociaux, enjeu d’actualité dans l’Union européenne.
... le cas, loin de là. L’anonymat est certes possible mais les plateformes en ligne ou fournisseurs d’accès à ... cette divulgation. La Charte protège, entre autres, le droit à la vie privée, le droit à la protection des ... La rigidité de la part du juge irlandais met à mal son adaptation au numérique et à l’utilisation ...L'arrêt Matal v. Tam : analyse comparative du droit d'enregistrement des marques dénigrantes et injurieuses aux Etats-Unis et en Europe - les limites à liberté d'expression
... au Premier Amendement qui protège le sacro-saint droit à la liberté d’expression. Dans cette affaire, il ... américains d’origine asiatique « The Slants » (« Les Bridés » en français ») pouvait faire l’objet ... Le Trademark Manual of Examining Procedure recommande, en son article 1203.03 (b), une analyse en deux étapes pour ... Mot-clés: Droit des marques / Enregistrement / liberté d'expression / comparaison / Etats-Unis / Europe
ITALIE : Cassazione, Sezione Prima Civile, sentenza n.23934/2008 : réelle avancée en faveur de l’égalité homme femme sur le régime de transmission du nom de famille aux enfants légitimes ? - Par Anne-Sophie DUPIRE
... rapport du 16 juillet 1997 sur la discrimination entre les femmes et les hommes pour le choix du nom de famille et ... de la double nationalité de l’enfant, qui a hérité de son père et de sa mère de deux nationalités différentes. ... dans lequel elle déclare que la Turquie n’a pas de raisons assez importantes pour que sa réglementation ... Mot-clés: transmission du nom de famille / égalité homme femme
Atteintes au droit d’auteur sur internet : le casse-tête juridique du streaming par Mélisande GUILLERM
Melisande Guillerm Alors que de par le monde les lois contre le piratage sur internet fleurissent ... réception d’une dénonciation émanant des ayants-droit. L’Espagne tente ainsi d’empêcher l’accès à ... toute technologie est neutre, c’est-à-dire, que seul son usage en détermine la légalité ou illégalité. En ...Black Mirror avait vu juste
... toute sa vie qui est comprise entre quatre murs, où son échappatoire se résume aux écrans qui l’entourent, ... de la société. Au début de l’épisode, et comme tous les personnages de Black Mirror , Bing se trouve dans une ... rendre invivable. Sa vie en est dépendante et contrôlée par eux, qui lui donnent jusqu’à son heure de levée. Le ...L’utilisation de smartphone privé sur le lieu de travail
Lionel Pateyron Résumé : L'utilisation par les salariés d e leur smartphone privé sur leur lieu de ... du Code du travail portant sur la non-restriction au droit des personnes et des libertés individuelles et ... d’un téléphone portable privé [4] . Du fait de son contrat, le salarié est tenu d’accomplir son travail ...Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !
Anne-claire Simon « Visibiliser l’indicible, remuer les trous noirs de nos consciences, exciser la gêne, ... Au rez-de-chaussé, entrée sur rue, l'exposition atteint son objectif. Les publics sont très différents : entre ... Drouart]. Ce film est en effet un « plaidoyer pour le droit des minorités » qui retrace les portraits de trois ... Mot-clés: féminisme / sexes / vagins / peinture / dessin / photographie / créations plastiques / exposition collective / 59 rue de Rivoli / empowerment