Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... le terme propriété pour désigner le droit accordé aux inventeurs et aux auteurs. Aujourd’hui le terme propriété ... intéressant de voir comment la doctrine allemande répond aux interrogations évoquées par Christophe Caron. Cela ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... années 80 : Turbulent, imaginatif, ingénieux, sensible aux spots publicitaires et abreuvé de la pop culture des ... (dans son bain, il deviendra une pieuvre géante, face aux fourmis qui peuplent son jardin, il se transformera en un ... espace relativement limité pour en faire un espace de jeu aux possibilités infinies. Ces couches d’imagination ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
Les incidences de la reconnaissance d´une personnalité juridique à l´Union européenne : vers un renforcement de son influence internationale ? par Thomas ABULIUS
... de la « capacité juridique la plus lare reconnue aux personnes morales par les législations nationales » ... http://european-convention.eu.int/doc_register.asp?lang=FR&Content=WGIII ), quelles sont réellement les conséquences ... modificatif, l’UE étant conçue comme un complément aux Communautés à la lecture des premiers articles du TUE, ... Mot-clés:
Le règlement 1/2003 du 16 décembre 2002 concernant l'application des articles 81 et 82 du traité CE, par Géraldine Schielé
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... (aff. 48/71). Les nouvelles prérogatives accordées aux autorités nationales peuvent en effet constituer une ... du droit national. Le règlement innove en conférant aux autorités nationales le pouvoir d'appliquer le droit ... avec le droit communautaire est indirectement imposée aux Etats membres par l'article 3 § 2 du règlement 1/2003, ...
FÉDÉRATION DE RUSSIE – Les sanctions de l'inexécution du contrat en droit russe en comparaison avec le droit français (Commentaire de l'article 396 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA
... à l’autre. Le droit russe consacre un article entier aux sanctions de l'inexécution et de la mauvaise exécution ... manière en droit russe qu'en droit français, mais ce dernier l'appelle également l'exécution forcée. Quant à ... s'oppose au législateur en matière de la place accordée aux différentes sanctions. Le Code civil soviétique de ...Le principe du contradictoire mis à l’épreuve : le témoignage anonyme et le témoin inaccessible en Allemagne et en France - par Bénédicte DOUBLIEZ
... lors de celle-ci. La même législation s’applique aux témoins anonymes et inaccessibles. La Convention EDH. Or ... décision finale. Pour limiter la portée de l’atteinte aux droits de la défense que représente un témoignage ... d’autre part. Plus largement, l’atteinte faite aux droits de la défense doit être compensée au niveau de ...Solaris, de la science-fiction au théâtre
Maeliss Quadrio Adaptée du célèbre roman de science-fiction de Stanislas Lem écrit en 1961, la ... planète Solaris. Très vite, l’équipe ne répond plus aux messages en provenance de la Terre. Le psychologue Kris ... complet. Une attention particulière a été portée aux costumes qui eux aussi participent à la vraisemblance de ... Mot-clés: théâtre / science-fiction / sciences / fantastique / solaris / planète / romantisme / spectacle / adaptation / roman / scénographie