A propos de la brevetabilité de traitements thérapeutiques individualisés à travers une comparaison des législations européennes et américaines par Kian TAWADJOH
addm1n Dans leur article, Zur Patentierbarkeit von Verfahren zur ... Il est intéressant de considérer la façon dont les législations répondent, chacune à leur manière, aux ... novembre 2005 La recherche biomédicale menée par les industries pharmaceutiques et biotechnologiques concerne ... Mot-clés: Traitement thérapeutique / Droit européen / droit américain / brevetabilité / Biotechnologies
« Le silence est d’or» ? Analyse comparée du droit de ne pas participer à sa propre incrimination en droit anglais, français et européen - Pauline Danjou
... chose reste sûre, si on est maître de ses mots avant de les dire, on est leur esclave après ». Dans ce cas, ne serait ce pas plus avantageux pour un ... de garder le silence apparaît comme une des facettes les plus étonnantes de la procédure civile mais surtout ...La mise en œuvre du Statut de Rome au sein des ordres juridiques internes : Comparaison entre les lois d’adaptation des droits pénaux français et anglais au Statut de la Cour pénale internationale
... fait des juridictions internes des Etats signataires les juridictions de droit commun en matière de répression ... des Etats signataires, fait de leurs juridictions internes les juridictions de droit commun en matière de répression ... jambes » sans que les Etats ne donnent corps au Statut dans leurs ordres juridiques internes. Tous deux ayant signé ...L’impasse française à la lumière de la loi espagnole de 2005 instaurant le mariage homosexuel par Sandra Lafoucrière
... l’institution du mariage aux couples homosexuels après les Pas-Bas en 2001 2 et la Belgique en 2003 3 . Si les Pays-Bas sont connus pour ne pas jouir de la législation ... du droit de la famille 4 , introduisant peu à peu dans le code civil le divorce, le mariage civil indépendant ...ROYAUME UNI - Le principe de promissory estoppel de Common Law à l’épreuve du droit français, par Kelly VALCH
... évitée autrement. Le remède accordé peut être limité dans la mesure où la justice l’exige ». Selon Socrate : ... à autrui qui aura placé toute sa confiance dans les paroles ainsi exprimées. En Common Law, la notion de ... s’y est principalement développée en droit des contrats, particulièrement en raison de l’exigence d’une ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... à une vitesse vertigineuse. Je fais quelque chose et les choses continuent, et j'oublie l'heure. Et puis, soudain, ... en 1963, des critiques élogieuses avant de tomber dans l’oubli. Depuis quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive fait ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
A propos de l’affaire Microsoft : monopolisation et abus de position dominante, par Anne-Sophie Dalet
Soumis le 16/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ainsi remarquer qu’il y a des divergences importantes dans les différentes décisions. Aux Etats-Unis, l’affaire ... - Décision de la Commission du 24 mars 2004 ; COMP/C-3/37.792 2005 4 CMLR 965 - Microsoft Corp v ...
Misère, mystère et poésie : l'exposition Picasso, bleu et rose, au Musée d'Orsay jusqu'au 6 janvier 2019
... approche et il devient difficile de continuer d’arpenter les rues de Paris dans le froid. Venez pousser les portes du Musée d’Orsay, cette ancienne gare qui nous ...Les différences de réception et d'adoption de la coutume internationale en droit Anglais et en droit Français, par Annabel Champetier
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de répondre à cette question, il convient d'étudier les mécanismes de réception et d'adoption mis en place par chaque pays. Cette analyse met en lumière les différences de conception de la relation droit ... refléter la véritable place de la coutume internationale dans ces deux pays. Le problème de la place de la coutume ...
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Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... 29 minutes constitué de deux tableaux, il met en scène les rituels de la Russie païenne à travers le sacrifice d’une jeune fille au dieu du Printemps dans l’espoir d’un renouveau. Depuis sa première le 29 ... Champs-Elysées, ce ballet n’a pas cessé de fasciner les chorégraphes, à tel point qu’on compte aujourd’hui ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture