Solaris, de la science-fiction au théâtre

... l’espace de jeu des comédiens se referme sur lui-même témoignant de la lente implosion des personnages, ... la nature de notre humanité et de son existence même. Le récit nous porte grâce à une dimension ...

ITALIE - COMMENTAIRE DE LA DERNIERE PROPOSITION DE LOI (N° 1913 DU 01/12/2009) VISANT A MODIFIER L’ARTICLE 1 DU CODE CIVIL ITALIEN EN CONFRONTATION AVEC LA REDACTION ACTUELLE DE CE MEME ARTICLE - Par Mathilde GUILLON

... la conception que chacun a de la vie que sur le droit lui-même. Débattre juridiquement sur ce sujet ne ferait ... fait de la main de l’homme ou du fait de la nature elle-même. Le débat sur le statut de l’embryon est un débat ... la conception que chacun a de la vie, que sur le droit lui-même. Débattre juridiquement sur ce sujet ne ferait ...

Jurisprudence Mangold, Acte II : l’arrêt Kücükdeveci (CJUE, 19 janvier 2010, C-555/07), par Mariam Mainguy

Soumis le 26/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... ». Cette démarche ne rencontre pas le même écho en France et en Allemagne du fait de différences ... allemande: « Le contrôle des actes ultra vires de même que le contrôle d’identité peuvent conduire à ce ... ». L’adjectif « prioritaire » n’a ici pas la même acception qu’en droit allemand, signifiant davantage ...
Mot-clés: Allemagne / âge

Le vote de "say on pay" en France et en Allemagne: mise en parallèle avec le droit anglo-saxon

Soumis le 13/02/2014 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... où  ce dernier aura permis de mettre en parallèle un même mécanisme instauré de différentes manières au sein ... avant d’établir une liste de ces éléments, celle la même que nous avons établie plus haut. Un vote sur la ...

Commentaire de la décision Board of Management of Salesian Secondary College (Limerick) v Facebook Ireland Limited: l’anonymat sur les réseaux sociaux, enjeu d’actualité dans l’Union européenne.

Soumis le 13/02/2023 par Chloe Gagnaire dans MBDE / Numérique
... a été développé au cours du jugement anglais du même nom Norwich Pharmacal Co. v. Customs and Excise ... être expliqué par la partie demanderesse. Enfin, cette même partie doit pouvoir clairement identifier l’acte ...

L’engagement de la responsabilité de l’Union européenne pour réparer les préjudices consécutifs aux mesures de rétorsion autorisées par l’OMC par Julie-Enni ZASTROW,

... venant des Etats-Unis et du Canada) montreraient que même la décision de l’Organe d’appel ne termine pas les ... d’un régime de responsabilité sans faute de l’Union. Même en l’absence d’un comportement illégal des ... atteinte démesurée et intolérable à la substance même desdits droits ». (Idem, § 184). Néanmoins, la CJUE ...
Mot-clés:

A propos de la réglementation du financement participatif au Royaume-Uni et en France

... CMF), et de compétence professionnelle (R.548-3 CMF), de même pour le statut de CIP (RG AMF art. 325-33 ; L.547-4 ... vis-à-vis des risques encourus (L.547-9 5° CMF), de même pour les IFP (L.548-6 5° CMF). Les CIP doivent mettre ... AMF), dérogeant ainsi au régime applicable aux OPTF. De même, les SAS bénéficient d’une dérogation leur ...

L’article 5§7 de l’accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et le principe de précaution : variations sur la notion de précaution, par Leïla Noisette

... de précaution ou de la notion de précaution elle-même ? Ces différentes politiques reposent-elles ... la plus élevée (BUTTON, op.cit., p.126). On peut tout de même noter que le cantonnement aux mécanismes de ... p.297). Si une évaluation a déjà été effectuée, même en cas d’éléments nouveaux, elle continuera à ...

ROYAUME-UNI La responsabilité des parents du fait de leur enfant, analyse comparée du droit français et du droit de Common Law

Soumis le 22/04/2012 par Josephine De feraudy dans MBDE / Droit de la responsabilité
... peut en aucun cas les exonérer. En effet, dès lors que même un comportement normal de l’enfant peut causer un ... la présence d’un enfant dans un établissement scolaire même en régime d’internat ne supprime pas la cohabitation ... responsables du dommage causé, où que l’enfant soit, même s’ils ne pouvaient exercer aucun contrôle sur lui. ...

« Lifting the Ban on Intercept Evidence? » - par Fanny FOREST

... comment s’explique la divergence d’approche alors même que la France et le Royaume Uni sont tous deux engagés ... nouveaux auprès de juridictions appartenant à une même famille juridique.En effet si les juridictions de ...