Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
... haut. Le critère du choix de l’auteur pourrait alors éventuellement être constitutif ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.
... intéressant à révéler dans la série. En effet, l’on pourrait définir le racisme ordinaire comme un ensemble de ...La grève dans le droit du travail français et allemand
... l’action collective des employeurs dans son article 28, pourrait à terme faire amener le droit français à évoluer ...Au sujet du DISABILITY DISCRIMINATION ACT (Royaume-Uni, 2OO5) par Anne Saint Gérand
... que celles de la personne discriminée. La comparaison pourrait être faite, par exemple, avec une personne dont le ...Les influenceurs face au droit, approche comparée des législations française et allemande
... ni du public, ni des influenceurs, comment celle-ci pourrait-elle être appliquer. Le système découlant de ... Mot-clés: #influenceur #concurrencedéloyale
LA CESSION FORCEE - LOI MACRON Du nouvel article 631-19-2 de la loi n° 2015-990
... « cession forcée des parts des actionnaires : ce que pourrait introduire le dispositif Macron », actu juridique, ... Mot-clés: éviction associés / procédures collectives / loi Macron / Chapter 11 / droit français / droit américain / Droit allemand
La grève
... d’un différent juridique ou d’interprétation qui pourrait être porté en justice. Se trouve donc écartée la ...La sanction de l’inexécution des contrats entre Common Law et Civil Law, et les principes Unidroit et ceux de droit européen des contrats, par Yoan SUELVES
... compte tenu de leur souplesse et de leur flexibilité, on pourrait penser que les principes Unidroit et les principes ...La hardbass
... laquelle ils sortent. Ainsi, Alan Aztec propose ce qu’on pourrait qualifier d’un travail d’archivage du meme et de ... Mot-clés: musique électronique