A propos de la loi britannique de 2002 sur la nationalité, l'immigration et l'asile par Lucile Abassade
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Cette loi et ses amendements sont vivement critiqués par de nombreuses organisations protectrices des droits de ... d’étudier la conformité de son article 33 avec le principe de non refoulement, principe de droit international. ... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos de la loi britannique de 2002 sur la nationalité, ...
Mot-clés: convention relative au statut de réfugié
A propos de la loi anti-terrorisme adoptée au Royaume-Uni en 2001, par Lucile Abassade
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ) Cette loi fut adoptée par le Parlement Anglais suite aux attaques de 2001. Elle a ... firent l’objet de nombreuses critiques, notamment par le Comite des Droits de l’Homme et par Amnesty ... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos de la loi anti-terrorisme adoptée au Royaume-Uni en ...
Mot-clés: Terrorisme
A propos des articles 21, §1 et et 17, §14 du Mémorandum d’Accord sur le règlement des différends par henri Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... une base textuelle très importante quant à la valeur juridique à accorder aux décisions de l’ORD. Pour faire ... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos des articles 21, §1 et et 17, §14 du Mémorandum ...
Sur l'article de Reinhard Greger, „Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess“ - par Alexandre CASANOVA
... angles. Premièrement, il analyse quels moyens le juge avait et a aujourd’hui afin de se procurer des ... conditions et peut utiliser celui-ci en tant que preuve par expert, ce qui n’était pas possible avant la ... des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess“ - par Alexandre CASANOVA ...Décision de la Cour fédérale de Justice rendue le 11 février 2000 - par Karoline KÖSTER
... raison pour une condamnation. Les informations données par des personnes anonymes doivent toujours être soutenues ... en faveur de l’accusé, car ils doivent respecter le principe « in dubio pro reo ». La Cour reconnaît qu’une ... justificatives. L’accusé ne doit pas profiter du principe « in dubio pro reo » juste parce que les pièces ...Jugement de la Cour fédérale du Travail du 27 mars 2003 - par Karoline KÖSTER
... a constaté dans cette décision qu’une surveillance par vidéo du travailleur par le patron constitue une intervention dans l’ensemble ... en tant que preuve judiciaire. La seule exception à ce principe par la Cour constitue la vidéosurveillance pour ...Evidences inconnues ou la magie du hasard
... des gens apparemment étrangers réunis au même endroit par pure coïncidence ? C’est la question que s'est ... sonore poétique, donnant envie de se laisser porter par les mystères facétieux de que l'on appelle le hasard... ... saugrenue ; mais la discussion est aussi alimentée par les autres personnes présentes au Figuier Blanc ce soir, ...Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... de l’Exposition coloniale de 1931, le fascinait par son gigantisme, ses immenses portes, et ses sculptures ... aux voyages et à la découverte du monde. Passionné par les voyages, les cultures du monde, l’architecture, le ... des Arts décoratifs. Palais de la Porte Dorée Musée national de l’Histoire de l’immigration 293, avenue ...Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
... de lisibilité. Chacune de celles-ci sont matérialisées par une couleur ce qui rend l’expérience de visite ... et constituent une mine d’or d’informations à propos de l’histoire du féminisme, mais se sont aussi des ... à leur engagement. Loin de chercher à uniformiser le propos, au contraire, le musée Carnavalet permet à toutes ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... d'abord vivre de la nourriture stockée dans la maison par sa cousine et son mari. Au fil du temps, elle s'adapte à ... et de confinement, nous avons tous été marqués par les images de villes soudainement vides d’humains, dans ... au sein de cet écosystème. Notre protagoniste finit par se fondre peu à peu dans le décor ; vivant au grès des ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide