Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais
... de son vrai nom, naît en 1864 au sein d’une grande famille aristocratique du Languedoc, descendante des ...Le droit au libre exercice de sa religion aux Etats-Unis à travers le Religious Freedom Restoration Act de 1993 (RFRA)
... Si les Etats-Unis ont toujours fait preuve d’une grande révérence envers le droit au libre exercice de sa ... aux sociétés privées (ce qui représente néanmoins la grande majorité des employeurs), il n’en reste pas moins ...LE SALAIRE MINIMUM EN ESPAGNE - Par Florent Boussendorffer
... forme indirecte et c’est de là qu’il tire sa plus grande utilité dans la législation espagnole. ... cependant ne fut pas tenu une fois réélu et ce en grande partie à cause de la grave crise économique que ...Le contrat d’affrètement en France et en Espagne : réflexions pour une étude comparée autour de sa nature juridique
... contrat d’affrètement par l’Espagne, présentant en grande partie des différences de fond. II- Les ... Règlement 4055/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4055 Règlement 4057/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4057 Règlement 4056/86. ... Mot-clés: Contrats d’affrètement / fletamento / contrats de transport maritime / contrats maritimes / marchandises / connaissement / charte-partie / convention de Bruxelles du 25 août 1924 / voyage / coque nue / régime juridique applicable / liberté contractuelle / Ley 14/2014 de 24 de julio de Navegación Marítima
Coopération judiciaire entre droit allemand, français et communautaire par Charlotte Masson
Soumis le 20/01/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... conflit. Par ailleurs, il est à l’origine d’une plus grande convergence des différentes conceptions de l’ordre ... Bendeddouche, Civ. 1ère, 3 janvier 1980 (5) CJCE, Grande chambre, 14 octobre 2008, aff. C-353/06 : Un enfant ...
Mot-clés:
Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !
... la frontière symbolique du 1er arrondissement est assez grande ! - et prend tout son sens dans une démarche ... Mot-clés: féminisme / sexes / vagins / peinture / dessin / photographie / créations plastiques / exposition collective / 59 rue de Rivoli / empowerment
La Scampia
... de transport et d’activités économiques transforme quand à eux lentement mais sûrement ce quartier ... Mot-clés:
Commentaire du nouvel article 2477 du code civil italien
... de protéger les sociétés en leur laissant une plus grande autonomie dans leur gestion sociale en limitant les ... 2e édition, 2019. ARTICLES : France : 1.Entreprise : quand le recours à un commissaire aux comptes est ...Sur l'affaire Karmann :discrimination à raison de l’âge et protection des salariés contre le licenciement en Allemagne, par Monika Breitkopf
... LAG ont décidé le contraire) n’arrivent à déterminer quand une discrimination à raison de l’âge est commise. ... Mangold, l’expression « salariés âgés » est quand même contraire au droit communautaire : le principe ... Mot-clés: licenciement / âge