... en peaux animales ; son visage est rendu méconnaissable,
soit par un masque, un costume qui le recouvre intégralement ... société ou du groupe. Le chaman se distingue du groupe
soit par ses capacités extraordinaire
soit parce qu’il incarne le courage, la force et son ...
... des articles litigieux, le temps que l’appel
soit entendu par la Cour d’Appel fédérale. En effet, la ... l’application de la loi avant qu’une décision finale
soit rendue, qui a fait l’objet d’un recours devant la ... d’admission. Bien que cette décision n’en
soit pas l’exemple parfait puisque l’effet de la loi ...
... royales par le biais des « Orders in Council »,
soit des pièces de législation élaborées par le Council, ... retour du contrôle parlementaire (et aussi judiciaire) :
soit en amont, en autorisant explicitement l’usage de la prérogative royale,
soit en aval, en requérant l’approbation des Orders ...
... les discriminations dont elles sont victimes, que ce
soit en matière d’emploi, de transport, de services ... handicapées recherchant un emploi à moins qu’il ne
soit prouvé que ces critères et tests ne soient strictement ... ou pour qu'une formation adaptée à leurs besoins leur
soit dispensée. » La loi prévoit toute une série de ...
Mathilde Callet Ce n’est que le 25 juillet 1998,
soit quelques jours après son entrée dans l’Espace ... de longue durée : http://eur-lex.europa.eu/legal-
content/fr/TXT/?uri=CELEX%3A32003L0109 Décret-loi n. 286 ...
... du partenaire survivant en droit français. Quelle que
soit leur orientation sexuelle, toutes les personnes ont le ... l'une ou l'autre des options. Il est probable que l'arrêt
soit si vague étant donnée la sensibilité politique de la ...
... est constatée. En l’espèce Mme S. demande que
soit constatée la violation de sa liberté fondamentale de ... le texte constitutionnel, sans que cette possibilité ne
soit assortie de conditions. A cet égard, la doctrine ... concrète d’un trouble, de quelque nature que ce
soit, éventuellement causé par les propos de la ...
... prix de cent quatre-vingt millions cent dix mille pesetas (
soit environ un million quatre-vingt-deux mille quatre cent ... en cas de dol, il est impératif que le dommage souffert
soit une suite nécessaire du manquement à l’obligation ... faut noter que le pourvoi conteste le fait que le dommage
soit « dans un rapport direct et nécessaire » avec ...
... vis-à-vis des religions qui implique qu’aucun culte ne
soit favorisé, privilégié ou subventionné par rapport à ... et assumera un rôle non discriminatoire » qu’il
soit exposé dans un lieu religieux (Eglise) ou dans un lieu ... Il semble impossible qu’en France, un crucifix
soit présent dans une salle de classe de l’enseignement ...
... L'art. 3-ter dispose que cette mesure, qu'elle
soit définitive ou provisoire, ne doit pas durer plus que la ... résultant de la production de la pièce litigieuse
soit indispensable à l’exercice de ce droit et que l’atteinte
soit proportionnée au but poursuivi. Pour sa part, la Cour ...
