Violences sexistes et cinéma au Mexique

... des femmes et des minorités, il reste énormément de travail à faire. Elle cite notamment l’exemple de certains ... au gouvernement, où l'on commence à parler de parité au travail et d’égalité de traitements et de salaires. Il leur semble nécessaire d’accentuer le travail des récits féminins au cinéma. En ce qui concerne ...

Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) d’évaluer à priori les risques liés aux ... financé par une contribution de la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la sécurité ... 2018), a retenu la reconnaissance d’une maladie liée au travail en se contentant d’une simple probabilité ...

L’exception au droit d’auteur en faveur de l’accessibilité au savoir par les aveugles en droits américain et français par Laure BEDAS

... tel standard n’est pour l’instant pas certaine, le travail qui sera fourni dans ce but sera très important et ... on Copyright and Related rights, 16 session, Geneva, March 10 to 12, 2008 - « Conceiving an international ... Limitations and Exceptions to Copyright », Final report, March 06, 2008, by P. Bernt Hugenholtz & Ruth L. Okediji. - ...

Commentaire de l’accord franco-allemand du 4 février 2010 instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts

... la France et l’Allemagne créèrent deux groupes de travail, un français et l’autre allemand, composés de ... de droit français du régime primaire que le groupe de travail français a voulu intégrer aux dispositions de ...

L’utilisation des données personnelles par l’intelligence artificielle : défis pour le consentement

Soumis le 05/09/2024 par Virginia roberta Pravata dans MBDE / Droits internationaux
... employé dans les secteurs bancaires, des assurances, au travail, dans le secteur sanitaire ou encore à des fins ... et pour l’intelligence artificielle : * Groupe de travail «article 29» sur la protection des données ... for cookies ”, 2° October 2013 (WP n. 208) * Groupe de travail «article 29» sur la protection des données ...

Le devoir de vigilances des sociétés mères envers les sous-traitants dans l’industrie textile : Approche comparée franco-allemande

Soumis le 13/03/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... et les droits humains a été négocié par un groupe de travail de l’ONU (2) . Par ailleurs les jurisprudences ... 2019 par l’Organisation Non Gouvernementale Sherpa pour travail forcé et réduction en servitude. La société mère ... : (1) 4ème session de négociation du groupe de travail intergouvernemental de l’ONU chargé d’élaborer ...

Le “scoring”, une particularité allemande de gestion du risque du crédit à l'aune du RGPD : comparaison avec le système français et enjeux d’uniformisation européenne, par Agathe VANDEWALLE

Soumis le 14/04/2025 par Agathe Vandewalle dans MBDE / Numérique
... ou prédire des éléments concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les ... scores de solvabilité.  En résumé, en Allemagne, le travail de compilation et le traitement des données ...

A propos de l'immunité de juridiction des Etats en cas de violations graves des Droits de l'homme, par Marc Atger

... dommages subis par M. André X à la suite du service du travail obligatoire auquel il a été astreint durant la ... d'individus contre leur gré vers des camps de travail allemands en violation de l'art. 5 al.2 de la ...

L'entente en vue de commettre un génocide : problèmes de preuve devant le TPIR - par Ludivine Herdewyn

... est centrale et difficile. Centrale car c’est de son travail que va dépendre l’établissement de la ... innocent et difficile car c’est de la qualité de son travail, notamment de sa capacité à collecter des preuves ... une accusation. Il est important de noter que« le travail de recherche de tels moyens de preuve n’est pas ...

Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)

Soumis le 20/03/2023 par Alanis Chaim dans MBDE / Numérique
... Cette protection permet ainsi à ChatGPT de valoriser son travail de développement, de promouvoir son innovation et de ... enjeu majeur pour la reconnaissance et la valorisation du travail créatif et innovant dans le domaine numérique tout ... sur le copyright ne protège néanmoins que les fruits du travail intellectuel fondés sur les pouvoirs créatifs et ...