L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... artiste afro-bolivienne, semble précisément situer son travail autour de cette question. En effet, à travers son ... identitaire. Pour aller plus loin : En plus de son travail en tant qu’artiste, Sharon Pérez œuvre aussi en ...Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... convaincant. Ce réalisme immersif est le fruit du travail méticuleux des dessinateurs. En effet, la qualité de leur travail est reflétée dans chaque scène dessinée à la ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
Loi EGalim : entre respect de l’environnement et protection du consommateur
... secteur agroalimentaire, principalement en valorisant leur travail à travers des réformes leur permettant d’en tirer ... sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) : projet de guide de bonnes pratiques ...LE DROIT D’AUTEUR DANS LES RÉGIMES SOCIALISTES ET CAPITALISTES : L’exemple historique de l’Ex-République Démocratique Allemande à travers la lecture d’un manuel sur le droit d’auteur de l’ex RDA par Elisabeth WALCKENAER
... l’activité créatrice de l’auteur était partie du travail social et le but de cette nouvelle loi, l’URG, ... Elles encouragent et soutiennent toutes formes du travail collectif qui sont utiles à la naissance d’œuvres ... du développement social devait diriger le travail artistique et assurer l’utilisation la plus ...Analyse du neuvième amendement de la loi allemande contre les restrictions de concurrence à la lumière du droit français : de la modernisation du droit de la concurrence à l’ère digitale
... les restrictions de la concurrence ? Dans un premier temps, nous étudierons la nouvelle conception du marché ... cette question, même si le nombre d’utilisateurs ou le temps passé sur la plateforme pourraient être des critères ... susceptible d’adopter ce critère nouveau d’ici peu de temps.[18] Quant au droit français, celui ne prévoit, pour ...Les précisions apportées par le Bundesgerichtshof sur l'exception prévue pour les accords ponctuels en matière d'action de concert en droit allemand
... matérielle [5], donc au regard des effets dans le temps déployés par le concert. 3. C’est par une ... de ponctuel au regard des effets qu’il déploie dans le temps sur la politique de la société. D’une autre ... ces accords n’auraient que des effets mesurés dans le temps, présenterait une incertitude sur la manière de ... Mot-clés: action de concert / marchés financiers / droit financier / transparence des marchés / Droit européen
La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... lutter contre ce problème qu'il convient, dans un premier temps, de définir. Il est primordial d’insister sur le ... le Bundestag a approuvé le projet de loi concernant le temps de conservation des données informatiques, technique ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
À la recherche des preuves perdues : étude du Règlement 1206/2001, par Pierre Diot
Soumis le 20/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... ordres juridiques, ne sont pas pour simplifier le travail du juriste européen. Une partie de la doctrine, et ... requérante à l'acte d'instruction : Dans un premier temps, nous aborderons les modalités régissant la présence ...
ITALIE - Mesures techniques de protection et consoles de jeu vidéo : l’opposition du droit des auteurs et des ayants droits aux droits des utilisateurs et des consommateurs, par Pauline RAYMOND.
Soumis le 13/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de première instance. Le Tribunal avait dans un premier temps estimé que le délit ne pouvait être caractérisé au ... du jeu vidéo. En effet, après avoir dans un premier temps établit que " le logiciel est l’élément primordial ...
Mot-clés: œuvre multimédia / VirginMedia / Sony Computer / Nintendo / modchips / Microsoft / mesures techniques de protection / Legge diritto autore 1941 / jurisprudence / interopérabilité / Hadopi 2 / Hadopi / Droit d’auteur / droit de la concurrence / DRM / Divineo Davdsi 2006/961 / directive 21/2009CE / Decreto legislativo 68/2003 / contournement / consoles de jeu / Apple / abus de position dominante / Jeu vidéo
Une analyse comparée de l'immunité de l'arbitre : commentaire de l'Arbitration Act 1996 Section 29 à la lumière du droit français, par Thomas Saint-Loubert-Bié
... à la juridiction d’un tribunal arbitral dans un premier temps. En effet, l’interdiction d’accéder à un juge ... « La responsabilité civile de l’arbitre au regard du temps qui passe » (2006) Recueil Dalloz p. 274 - Gérard ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de diligence / mauvaise foi / indépendance / impartialité / immunité / fonction juridictionnelle / faute lourde / dol / démission / délai raisonable / arbitre / Arbitration Act 1996