FEDERATION DE RUSSIE - Le particularisme des types de nullité en droit russe des contrats en comparaison avec le droit français (Commentaire de l’article 166 du Code civil de Fédération de Russie) , par Agnija CHAMONINA

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... : Droit français : Code civil, Dalloz, édition 2009, www.legifrance.gouv.fr « Réforme de la prescription: trois petits tours ... Bénabent, 11e édition, chez Montchrestien Droit russe : www.consultant.ru (système de données juridiques, pour la ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... de savoirs faire. Pour découvrir les résidents : http://www.lahallepapin.com/index.php/residents/ La Halle papin ... C’est souvent dans les lieux les moins visibles que la culture est bien présente, vibrante et sincère. Si cette ... d'informations... Site internet de Soukmachines : http://www.soukmachines.com/ La Halle Papin : ...

Le Human Rights Act : une mise en œuvre effective de la CESDH ? La mise en oeuvre et l'invocabilité de la Convention Européenne des Droits de l'Homme en droits anglais et français, par Kadija Zaine

... rôle ou bouleversement de l'ordre juridique interne www.courdecassation.fr/IMG/File/cours_supremes_canivet.pdf http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/ (site du Ministère des Affaires Etrangères et ...

L'Angleterre devrait-elle restituer les marbres du Parthénon à la Grèce ?

Soumis le 14/10/2022 par Colline Prestavoine dans MCEI / Interculturalité
... faite par le gouvernement mentionne que le ministre de la Culture était "pleinement autorisé à entreprendre toutes ... la balance en leur faveur, le ministère grec de la Culture mène une campagne pour obtenir un soutien ... aux propos de Johnson, la ministre grecque de la culture, Lina Mendoni, a souligné qu'elle pourrait fournir ...

La contractualisation des liens de Droit à l’ère du Numérique : de la difficulté de garantir aux personnes physiques la maîtrise de leurs données personnelles aux Etats-Unis et en Europe, par Baptiste Malapert

Soumis le 14/07/2020 par Baptiste Malapert dans MBDE / Numérique
... finalités statistiques ou publicitaires, etc. » https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie [5] Montaigne, I. (2015). ... and privacy . Council on Foreign Relations, 30. https://www.cfr.org/report/reforming-us-approach-data-protection [23] ...

La contractualisation des liens de Droit à l’ère du Numérique : de la difficulté de garantir aux personnes physiques la maîtrise de leurs données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.

Soumis le 11/06/2020 par Baptiste Malapert dans MBDE / Numérique
... finalités statistiques ou publicitaires, etc. » https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie [5] Montaigne, I. (2015). ... and privacy . Council on Foreign Relations, 30. https://www.cfr.org/report/reforming-us-approach-data-protection   ...

« Racial Profiling » : le contrôle au faciès en Allemagne

Soumis le 14/05/2015 par Oumar Diallo dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... | 4500 Illegale in Fernbussen aufgegriffen, www.bild.de , 02.02.2015. [2] Alexis C.Madrigal, How much ... - 2 octobre 2013 Tribunal de grande instance de Paris », www.défenseurdesdroit.fr, le 05/11/2013. [12] Hendrik ... | 4500 Illegale in Fernbussen aufgegriffen, www.bild.de , 02.02.2015. -Hendrik Cremer, „Racial ...

Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.

... Au cours d’une dispute, Gaston s’insurge contre cette culture urbaine, son exubérance, son rythme hypnotique qui ... Ce discours incriminant pourrait laisser penser que cette culture contemporaine déploie une obscènité gratuite ; ... Larrain montre également que l’avènement de cette culture nouvelle ne peut être ignorée. Les rues envahies ...

Pénélope Bagieu et ses Culottées

Soumis le 19/10/2020 par Leyre Ortega --martin dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... aussi hommage aux activistes. Elle a déclaré à France culture en septembre 2019 que “le combat des  Culottées ... Pénélope Bagieu rappelait dans une interview à France Culture en septembre 2019 à quel point ces luttes pour un ...

Une loi sur le devoir de vigilance à l’allemande ?

Soumis le 11/06/2020 par Paul Seseke dans MBDE / Environnement
... Deutscher Bundestag - Parlamentsnachrichten, 2019 https://www.bundestag.de/presse/hib/674146-674146 Jurisprudence :  ...