Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien
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Commentaire du nouvel article 2477 du code civil italien
... 10 février 2020. SITES INTERNET : France : https://www.legifrance.gouv.fr/ https://www.service-public.fr/ Italie : https://www.brocardi.it/ LEGISLATION : France : 1.Code de ...Commentaire de l'article de M. Palombino " sur l' efficacité des arrêts de la Cour Européenne des Droits de l'Homme dans l’ordre juridique francais et allemand; par Adel Labadi
Soumis le 16/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Les clauses générales de dérogation dans la protection régionale des droits de l’Homme par Emilie GUILLEMINAULT
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LOI DE MODERNISATION DES SERVICES FINANCIERS - LA LOI GRAMM-LEACH-BLILEY DU 12 NOVEMBRE 1999 par Lucile Gaud
... de l’informatique et des libertés (CNIL), http://www.cnil.fr/ « Le droit d’accès dans le secteur bancaire ...L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... Post Scriptum www.p-s.fr http://www.youtube.com/watch?v=qHBVnMf2t7w&feature=player_embedded ... Mot-clés: