La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir

Soumis le 20/10/2022 par Coralie Lammens dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... que le nouvel espace muséographique ouvre au public. Les archives recueillies auprès des populations locales sont ...

Le cas Louboutin : la protection d’une couleur en tant que marque en France et aux Etats-Unis

... « codifiant de la façon la plus large l’univers des choses susceptibles d’être protégées en tant que marque», les choses commencent à évoluer. Cependant, le vrai changement ...

Le consentement, par Vanessa Springora

Soumis le 15/01/2021 par Alyson Mourao dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... de cinquante ans peut avoir sur elle. Elle pense que les choses se déroulent naturellement sans comprendre qu’il ...

La discrimination des personnes transgenres

Soumis le 03/12/2018 par Leo Adriani dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... ces normes et définir ce qu’est une discrimination aux vues de celles-ci et quelles sont les critères de ...
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Deux grands noms de la chaussure française devant les tribunaux pour une couleur de semelle, par Ophélie Garnier

... ne sont normalement qu’une simple propriété des choses (cf. CJCE, 6 mai 2003, aff. C-104/01, Libertel, Rec. ... de la justice, La communauté des métiers du droits (blog) R. Robins  Lawrence, “ United States : Christian ... Saint Laurent Am., Inc ”, 19 septembre 2011, Finnegan (blog) Décisions : CA Paris, pôle 5, 1 re ch., 22 juin ...

L'admission de la preuve électronique dans le droit français et le droit chinois - par Peihao Yuan

... la formalité de l’article 1341 du Code civil pour les choses excédant une somme ou une valeur fixée par décret. ... preuves électroniques ne peuvent pas être entendues ni vues comme de l’information échangée entre les ...

Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français

... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ...   France:   - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...

LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »

Soumis le 29/05/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
... de la Cour suprême qui, en raison d’une divergence de vues, la transmit à une chambre constitutionnelle de cinq ...

La lutte contre le terrorisme en Allemagne

... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... [37] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [38] ...