Le droit de la fin de vie en Italie : l’histoire d’un long processus juridique inachevé par Bouvier Marguerite, Bussola Alessia, Rialland Bertille,Yameogo Winnie
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... et sur celle du présent. L'archéologie c'est aussi une histoire de connaissances, comme vous le rappellera ... les bandes dessinée. Les différentes périodes de notre Histoire sont là : la préhistoire, avec Silex and the ...A propos de la justiciabilité du droit à l'eau en tant que droit économique, social et culturel par Noémie Oudey
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT
... d’une Marque », 2006, http://carollejuristentic.over-blog.com/article-1766520-6.html#anchorCom... ). Etant donné ... Lermet, 2006 Site Internet: http://carolejuristentic.over-blog.com « Mémoire: la Distinctivité de La Marque: Etude ...Les fake news, un danger persistant pour la démocratie
... serait dans le sous-sol d’un restaurant. Bien que l’histoire soit complètement fausse, elle a eu de terribles ... a dû faire face ( Seindenberg , pp. 1-2). Si cette histoire semble tirée par les cheveux et exceptionnelle, ... Mot-clés: Liberté d’expression / liberté de la presse / fake news / réseaux sociaux / campagne présidentielle / information / Diffamation / élections / internet / libertés fondamentales
Limitation de la liberté religieuse et impératif de laïcité, une comparaison franco-allemande (note sur CEDH, 4 DECEMBRE 2008, DOGRU CONTRE FRANCE) par E. Geslot
... plus largement à la tradition républicaine, à l’histoire politique et culturelle de la France ainsi qu’à ... abstraction des convictions et valeurs transmises par l’histoire et de la culture sur laquelle se fonde la cohésion ...L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme
... de la mise en œuvre de ces pouvoirs au cours de l’Histoire et de l’évolution législative liée au conflit ... cadre de trois affaires relatives à̀ des détenus de la prison de Guantanamo située sur un territoire qui relève de ... (« Due Process Clause »). Par ailleurs, la prison de Guantanamo étant située sur un territoire sur ...La lutte contre le viol et son impunité : analyse des décisions de la Cour pénale internationale de 2016 et 2018 dans l’affaire Le Procureur c. Jean-Pierre Bemba Gombo au regard du droit pénal français.
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L’article 37 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989 : position américaine et française, par Louise Balsan
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
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