Portrait d'artiste : Anna Halprin, pionnière de la danse post-moderne
... dance comme Yvonne Rainer, Simone Forti, John Graham ou encore Merce Cunningham. Anna et Lawrence vont avoir deux ... comme ramasser des vêtements au hasard et les enfiler, ou encore manger sur scène… L'idée est de déconscientiser ... macabre, tenant presque de l'ordre de l'exorcisme (des archives existent), elle danse son côté lumineux, comme une ...L'exception pour copie privée du droit Italien face aux mesures techniques - commentaire d'une décision du Tribunal de Milan du 1 juillet 2009, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... à ses clients de réaliser les copies (Cass. Civ1ère, 7 mars 1984). Ensuite, la copie est privée selon l’usage ... des mesures techniques de protection ne se posait pas encore. Dans un premier temps, la cour d’appel avait ... règle logique (art 71-septies 2 L.A), ce qui rapproche encore davantage le droit italien du droit français, sous ...
Mot-clés: test des trois étapes / mesures techniques de protection / Italie / Hadopi / France / Exception / Droit d’auteur / Copie privée / Convention de Berne / ADPIC
La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)
... de la clause, qui emporte addition de personnes, ou encore avec l’extension rationae materiae, qui emporte son ... (Paris, 28 janvier 1988, Rev. arb. 1988. 565) ou encore que « la cession de contrat ou de créance ... cédant, qui a conservé les droits substantiels, est-il encore lié par la clause compromissoire qui, elle, a été ... Mot-clés: transmission / Clause compromissoire
Il diritto è uomo o donna?
... [6] Questo obbiettivo è ribadito anche da M.R. Marella [7] , la quale sostiene che la vera vittoria politica non è ... a break from feminism”, Jurisprudence revue critique,2011 Lucia Morra - Barbara Pasa, “Questioni di genere nel ... [6] C.Mackinnon, “Marxism, Method and the State” [7] Nell’opera “Break on Through to the Other Side: ... Mot-clés: femminismo giuridico / Janet Halley / Duncan Kennedy / uguaglianza / caso Twyman / femministe di Roma
Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis
... de reproduction et de distribution au public, [7] i.e. le droit de transmettre ou communiquer l’œuvre au ... 2006, C‑306/05 CJUE, SABAM c/ Netlog , 16 février 2012, C-360/10 CJUE, Svensson et al. v. Retriever Sverige AB ... Capital Partners, Ltd. Liab. Co. , 667 F.3d 1022 (9th Cir. 2011) Viacom v. YouTube , 679 F.3d 19 (2d Cir. 2012) Flava ... Mot-clés: lien hypertexte / hyperlien / internet / communication au public / Droit d’auteur / Copyright / hébergeur / Safe Harbor / Responsabilité
ARCANE : la première série animée de la compagnie de jeux vidéo Riot
... un univers graphique très singulier. La série détient encore aujourd’hui un score de 100% de critiques sur ... pas de musique à l’époque, il allait falloir encore tout inventer pour exploiter ce nouveau type de ...L'admission de la preuve électronique dans le droit français et le droit chinois - par Peihao Yuan
... l’écrit électronique en tant que preuve n’est pas encore clos. La preuve électronique peut être rapportée ... comme constituant un élément de preuve. L’article 7 de cette loi dispose que : « Le message de données ne ... Pour le législateur chinois, l'électronique fait encore peur, principalement à cause de son manque de ...Le cas du Diéthylstilbestrol (DES) et la responsabilité des produits défectueux en France et aux Etats Unis. Une évolution inverse entre les deux pays quant à la charge de la preuve ?, par Margaux Nollet
... exemptées d’identifier le laboratoire. Le tournant est encore plus large en France puisque les entreprises ... 1re, 24 sept. 2009, n° pourvoi : 08-10081 (rejet)) ou encore quand la prise du médicament ne pouvait pas être ...Les paragraphes 19 et 20 de la loi générale allemande sur l'égalité de traitement concernant l'interdiction de traitement inégal dans les relations civiles, par Axelle KELES
... les discriminations, les articles 225-2 et suivants et 432-7 du Code pénal en matière de protection sociale, avantages ... un lien crée par un contrat, un acte unilatéral ou encore par la loi entre des personnes privées. Le droit ... dans un souci de rétablir une inégalité de fait. Là encore se pose le problème de la compatibilité avec le ... Mot-clés: relations civiles / Allemagne