Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... ainsi que d’une Bibliothèque patrimoniale et d’archives historiques. La Fondation Irlandaise est responsable ... de ces deux artistes et le message qu’ils tentent de faire passer. Cependant, à peine immergé dans leur univers, ... qu’O’Kane et Danell étaient sans doute contraints de faire un choix draconien sur la sélection des oeuvres ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
Le pouvoir de sanction des Nations Unies par Iris LETSCHERT
... à proprement dit, mais aussi et surtout comme un moyen de faire cesser un acte illicite. Ainsi, l'imposition de ... résolution 678 (1990), autorise les Etats disposés à le faire d’ « user de tous moyens nécessaires » pour ... des armes ou le terrorisme) et trouver le moyen de faire jouer le Chapitre VII pour qualifier ces nouvelles ... Mot-clés:
Commentaire de la loi fédérale № 03.11.2015 297 «Sur les immunités juridictionnelles des États et des biens d'un État étranger dans la Fédération de Russie» à la lumière du droit international et de la jurisprudence des tribunaux français.
Soumis le 13/02/2017 par Atai Kashumov dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... comme «un privilège de juridiction qui a pour effet de faire échapper un État ou l’un de ses organes à la ... que les moyens de transport de la mission, ne peuvent faire l'objet d'aucune perquisition, réquisition, saisie ou ... de Russie à l'étranger. Il y a une volonté de faire passer cette loi pour un instrument de politique ...
Discrimination au travail et répartition de la charge de la preuve: L 'Europe à la recherche d'un cadre juridique structuré - par Ombline Masfayon
... impose, comme entre autres à l'article 4 de Directive 97/80/CE, du 15 décembre 1997, relative à la charge de la ... la loi du 16 novembre 2001, transposant la directive 97/80/CE du 15 décembre 1997 relative à la charge de la preuve ... européens. Les indices exigés du demandeur souhaitant se faire reconnaître comme victime d'une discrimination peuvent ...COMMENTAIRE DE LA CONVENTION DE LA HAYE DU 2 OCTOBRE 1973 CONCERNANT LA RECONNAISSANCE ET L’EXECUTION DES DECISIONS RELATIVES AUX OBLIGATIONS ALIMENTAIRES - Par ISABELLE MARTINEZ
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... des titulaires du droit aux aliments. Ainsi, pour faire face à cette situation, les organisations ... interprétation que le juge de l’Etat requis voudra faire de la notion d’aliments. Ceci est source ... l’article 7 ou 8 de ladite convention et si elle ne peut faire l’objet d’un recours ordinaire dans l’Etat ...
Mot-clés:
La demande d’avis consultatif sur l’obligation de ne pas contribuer au réchauffement climatique que les Palaos veulent proposer à l’Assemblée générale.
... interprétée comme le fait que cet Etat n’arrive pas à faire entendre sa voix sur la scène internationale. En effet, il n’a pas tenté de faire inscrire sa demande à l’ordre du jour de la 66 e ... Etats attendent que la question soit prête avant de la faire inscrire à l’ordre du jour. Ceci n’étant pas le ...LE PROJET DE LOI RELATIF A L’INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE EN ESPAGNE, par Inès Andréo
... être contestés. Tout d’abord, ils choisissent de faire plusieurs distinctions de motifs : l’avortement est ... des parents, ni aucune obligation pour la mineure de se faire accompagner. Très discuté par les associations ... Sur l’I.V.G. : http://www.avortementivg.com/content/europe/ Commerce international et santé publique ... Mot-clés: Objection de conscience / IVG
La Représentativité Syndicale aux États-Unis et en France
... marxistes. La culture de l’entreprenariat et du laissez-faire économique combinée à une classe dominante favorable ... à cette procédure : l’unité de représentation peut faire signer à la majorité absolue de ses membres des ... F. Kennedy. [3] Sur les quais (1954) d’Elia Kazan, film classique du cinéma américain, met en scène Marlon Brandon ...La Loi « PACTE » et son incidence sur le brevet d’invention français : l’opportunité d’une comparaison transatlantique portant sur l’attractivité des régimes de propriété industrielle
... l’octroi d’un brevet que pour « défaut manifeste de nouveauté ». Le défaut d’inventivité ou ... et de surcroît très coûteuse permet généralement de faire émerger des brevets d’une plus grande qualité. ... cas d’échec d’une telle procédure, le demandeur peut faire appel devant le district fédéral (Washington D.C.) ...Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... Calvin, c’est le garçon américain typique des années 80 : Turbulent, imaginatif, ingénieux, sensible aux spots ... s’approprie un espace relativement limité pour en faire un espace de jeu aux possibilités infinies. Ces ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture