Les femmes font du rap... et de très bons clips !

Soumis le 30/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... féminine ou d’autres femmes. Dès le milieu des années 80 et les débuts des artistes de hip-hop féminines aux ...

La Protection des Brevets aux Etats-Unis. La Preuve de la Violation – Une Comparaison avec le Mécanisme français de Saisie-Contrefaçon, par Marie Quinio.

... des procès concernant les brevets en France (environ 80%) (Voir Véron & Associés, Statistiques pour 2000-2010). ... Orders » qui permettent une saisie à condition que trois exigences soient remplies : Une présomption forte de ...

Fenêtres : rester ouverts sur le monde.

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Culture et confinement
... à la contemplation et une ouverture sur l’imaginaire. Trois regards cohabitent dans ces oeuvres : le regard du ...

Commentaire de la décision Lernspiele de la Bundesgerichtshof, du 1er juin 2011, par Marine Milochau

... Darstellung »), la Cour adopte un autre raisonnement, en trois points, afin de démontrer le caractère scientifique ... catégorie, les œuvres en deux dimensions, mais aussi en trois dimensions. Le juge français semble, quant à lui, ...

La notification préalable en matière de contrôle des concentrations en droit communautaire, britannique et français par Anne-Sophie Dalet

... ou toute concentration ne remontant pas à plus de trois mois peut être soumis au ministre chargé de ...
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Le futur panorama des droits fondamentaux au sein de l'Union Européenne à la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne par Jeanne DUPENDANT

... plus complet de droits fondamentaux, elle est en réalité trois fois (CEDH, Charte et principes généraux) liée aux ...

Commentaire des articles 801 a 805 du Federal Rule of Civil Procedure - par Céline BRASSART

... de révéler de telles faiblesses sont-ils au nombre de trois : tout d’abord, toute déclaration doit être faite ...

Oskar Gröning et Maurice Papon: mêmes crimes, même situation liée à l’âge et la santé, même difficile remise en liberté

Soumis le 28/03/2018 par Berenice Gaudin dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... «bien imparfait» [22] . Maurice Papon y eut recours trois fois [23] , essuyant à chaque fois un refus. ... BVerfG, décision du 7 Octobre 1981, 2 BvR 1194/80, Baden-Württembergisches Unterbringungsgesetz BVerfG, ... Baden-Württembergisches Unterbringungsgesetz , 2 BvR 1194/80, §§33 et suivants. [18] DELMAS SAINT-HILAIRE J.-P., ...