Annecy, le cœur battant de l’animation

Soumis le 01/11/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Festivals
... de 92 pays différents se sont réunis autour des 3 139 films soumis pour la 43 ème édition [1] . Des chiffres à ... du studio, Modest Heroes , sa nouvelle anthologie de trois courts-métrages rassemble petits et grands, amateurs ... Laguionie (Cristal d’honneur) ou l’équipe des films Dragons . Vous l’aurez compris, le festival ...

La transposition des directives fixant la durée de protection du droit d’auteur : étude comparée des systèmes français, espagnols et allemands par Constance LINEL

... de Berne) avait porté la durée de protection à 80 ans post mortem auctoris. Dans la Ley de propiedad ... loi ne réduit pas pour autant la durée de protection de 80 ans applicable pour les auteurs morts avant le 7 décembre ... espagnol a été tenu de conserver la durée de 80 ans post mortem auctoris octroyée pour les œuvres dont ...

La lutte contre la discrimination dans la ville de New York et en France, le cas de la discrimination capillaire

Soumis le 18/03/2019 par Rova Ranarison dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... 225-1 est puni d'une amende de 45 000 euros et de trois ans d'emprisonnement. Des directives de l'Union ... discrimination capillaire https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32000L0078 Directive ... d'emploi et de travail https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32000L004... Directive ...

Les états d'exception et la lutte contre le terrorisme en Italie

Soumis le 02/01/2017 par Yeris Nicolas dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... large que floue. Alfredo Fioritto considère qu'il y a trois « cas » d' emergenza  : celui des risques ... Articles: http://www.gruppodipisa.it/wp-content/uploads/2011/10/dandrea.def_.pdf ... http://croie.luiss.it/archives/622 https://insorgenze.net/tag/etat-dexception/ ...

L'arrêt Sulamerica au renfort de la convention d'arbitrage - Laura Brincourt

Soumis le 02/05/2013 par Laura Brincourt dans MBDE / Arbitrage et ADR
... cette loi, le juge Moore-Bick utilise un raisonnement en trois étapes se situant aux antipodes de la méthode ... le juge Moore-Bick a préféré un raisonnement en trois étapes : le juge se doit en premier lieu de vérifier ... la convention d'arbitrage.       La déduction en trois étapes du juge Moore-Bick laisse en effet place à un ...

Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne

Soumis le 19/09/2022 par Giacinta Mandelli dans MBDE / Numérique
... italienne assimilable à la CNIL, l’effacement des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles ... la présence d’un article de presse dans les archives informatiques d’un  quotidien relatif à des ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ...
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A propos de l’affaire AMP c/ Inconnus : la protection de la vie privée et du droit a l’image des particuliers sur internet , par Chloe deydier

... , dont la décision fut publiée le 10 janvier 2012 après trois années de longues et coûteuses procédures ... , dont la décision fut publiée le 10 janvier 2012 après trois années de longues et coûteuses procédures ... internet de son nom. Suite à une procédure judiciaire de trois ans devant la Technology and Construction Court à ...

Le licenciement du salarié pour maladie – Réflexions comparatives autour d’une décision du BAG du 23 janvier 2014 (2 AZR 582/13)

Soumis le 10/06/2015 par Pauline Berino dans MBDE / Droit du travail
... en s’appuyant sur un raisonnement composé de trois étapes bien distinctes, lesquelles doivent être ... l’employeur peut licencier le salarié uniquement dans trois cas, dont le motif personnel [8] . Le licenciement doit ... Ils appliquent de façon systématique un raisonnement en trois étapes. B.     La suspension du contrat de ...

Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.

Hannah Caillaud Compte rendus de films et de séries MCEI Delphine et Carole, insoumuses : Un ...

Incident

... confrontant pour cette même raison.   Compte rendus de films et de séries MCEI Incident ...